E.a.1 Acte. \ Convention entre Pully et Belmont-sur-Lausanne concernant la route de Belmont., 1802 (Indéterminé en dessous du fonds)
Contexte de plan d'archivage
Archives communales vaudoises avant 1961 (Ensemble d'Archives)
Archives de la commune de Belmont-sur-Lausanne (Dépôt d'archives)
Archives officielles (Section)
AC Belmont-sur-Lausanne Fonds d'archives de la commune de Belmont-sur-Lausanne, 1437-1960 (Fonds)
E Conventions entre la Commune et des particuliers concernant des actes de passation à clos et à record., 1756-1798 (Indéterminé en dessous du fonds)
E.a.1 Acte. \ Convention entre Pully et Belmont-sur-Lausanne concernant la route de Belmont., 1802 (Indéterminé en dessous du fonds)
E.a.2 Acte. \ Passage du chemin de fer Lausanne-Fribourg sur la commune de Belmont-sur-Lausanne; contient: un plan parcellaire, un acte d'expropriation, une notice descriptive du tracé sur la Commune, un état parcellaire estimatif des terrains à acquérir., Non indiqué (Indéterminé en dessous du f
Zone d'identification
Cote:
E.a.1
Titre:
Acte.
Convention entre Pully et Belmont-sur-Lausanne concernant la route de Belmont.
Dates:
1802 - 1802
Période de création:
1802
Niveau:
Indéterminé en dessous du fonds
Zone des notes
Notes:
12 juin.
Descripteurs
Entrées:
ACCORD (Matières\A)
CONTRAT (Matières\C)
CONVENANT (Matières\C)
CONVENTION (Matières\C)
ROUTE (Matières\R)
Belmont-sur-Lausanne (Lieux\B)
URL vers cette unité de description
URL:
https://panorama.vd.ch/detail.aspx?ID=14060
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