E 7 Conventions, titres et droits communaux. \ Echange passé entre la commune d'Oppens et François-Louis, fils de feu Jean-Louis Pitton, d'Oppens, y domicilié., 1881 (Indéterminé en dessous du fonds)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:E 7
Titre:Conventions, titres et droits communaux.
Echange passé entre la commune d'Oppens et François-Louis, fils de feu Jean-Louis Pitton, d'Oppens, y domicilié.
Dates:1881 - 1881
Période de création:1881
Niveau:Indéterminé en dessous du fonds
 

Descripteurs

Entrées:  ACCORD (Matières\A)
  CONVENANT (Matières\C)
  CONVENTION (Matières\C)
  DROITS COMMUNAUX (Matières\D)
  ECHANGE (Matières\E)
  TITRE (DROIT) (Matières\T)
  Oppens (Lieux\O)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://panorama.vd.ch/detail.aspx?ID=140099
 

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