T 253 Faillite et collocation des biens de Jean Daniel Jouvenat d'Antagnes dans laquelle entrait la commune pour 46 francs dès l'an 1797; Inscription du défaut de biens., 1809 (Indéterminé en dessous du fonds)

Contexte de plan d'archivage

Archives communales vaudoises avant 1961 (Ensemble d'Archives)
- Archives de la commune d'Ollon (Dépôt d'archives)
  - Archives officielles (Section)
    - AC Ollon Fonds d'archives de la commune de Ollon, 1267-1905 (Fonds)
      - $T 246 Donation. \ Transaction entre la commune d'Ollon et une personne de Lavey, ensuite d'une donation entre vifs faite l'année précédente; arrangement à l'amiable stipulé : Ollon donnera à la femme Chesaux née Savioz 10 louis d'or en dédommagement de l'opposition que la Chambre de régie à faite$ T 246 Donation. \ Transaction entre la commune d'Ollon et une personne de Lavey, ensuite d'une donation entre vifs faite l'année précédente; arrangement à l'amiable stipulé : Ollon donnera à la femme Chesaux née Savioz 10 louis d'or en dédommagement de l'opposition que la Chambre de régie à faite
      - T 253 Faillite et collocation des biens de Jean Daniel Jouvenat d'Antagnes dans laquelle entrait la commune pour 46 francs dès l'an 1797; Inscription du défaut de biens., 1809 (Indéterminé en dessous du fonds)
      - $T 254 Immobilier. \ Déclaration sur des immeubles valant 1200 francs Aux Isles d'Ormont et Aux Parchets; 2 bâtiments à vie; non hypothéqués par David Maurice Gallaz, cabaretier d'Ormont., 1810 (Indéterminé en dessous du fonds)$ T 254 Immobilier. \ Déclaration sur des immeubles valant 1200 francs Aux Isles d'Ormont et Aux Parchets; 2 bâtiments à vie; non hypothéqués par David Maurice Gallaz, cabaretier d'Ormont., 1810 (Indéterminé en dessous du fonds)

Zone d'identification
Cote:	T 253
Titre:	Faillite et collocation des biens de Jean Daniel Jouvenat d'Antagnes dans laquelle entrait la commune pour 46 francs dès l'an 1797; Inscription du défaut de biens.
Dates:	1809 - 1809
Période de création:	1809
Niveau:	Indéterminé en dessous du fonds