U Affaires judiciaires. \ Litige opposant les autorités bernoises aux communiers quant à l'entretien des grands chemins, le bailli désigne un grand chemin comme un chemin pour voiturer le vin, la dîme, le marinage et les autres marchandises., 1693-1780 (Indéterminé en dessous du fonds)

Contexte de plan d'archivage

Archives communales vaudoises avant 1961 (Ensemble d'Archives)
- Archives de la commune d'Ogens (Dépôt d'archives)
  - Archives officielles (Section)
    - AC Ogens Fonds d'archives de la commune de Ogens, 1516-1960 (Fonds)
      - $U Affaires judiciaires. \ Le bailli d'Yverdon rappelle aux communiers d'Ogens leurs devoirs de ne pas créer de difficultés à leurs propres communiers lors du pâturage des bêtes sur le territoire communal., 1693 (Indéterminé en dessous du fonds)$ U Affaires judiciaires. \ Le bailli d'Yverdon rappelle aux communiers d'Ogens leurs devoirs de ne pas créer de difficultés à leurs propres communiers lors du pâturage des bêtes sur le territoire communal., 1693 (Indéterminé en dessous du fonds)
      - $U Affaires judiciaires. \ Litige opposant les autorités bernoises aux communiers quant à l'entretien des grands chemins, le bailli désigne un grand chemin comme un chemin pour voiturer le vin, la dîme, le marinage et les autres marchandises., 1693-1780 (Indéterminé en dessous du fonds)$ U Affaires judiciaires. \ Litige opposant les autorités bernoises aux communiers quant à l'entretien des grands chemins, le bailli désigne un grand chemin comme un chemin pour voiturer le vin, la dîme, le marinage et les autres marchandises., 1693-1780 (Indéterminé en dessous du fonds)
      - $U Affaires judiciaires. \ Litige opposant le meunier d'Ogens Jean-Pierre Rondaz qui désire avoir les cerisiers sur la place devant le moulin où l'on décharge parfois le bois que l'on mène à la raisse (scie)., 1701 (Indéterminé en dessous du fonds)$ U Affaires judiciaires. \ Litige opposant le meunier d'Ogens Jean-Pierre Rondaz qui désire avoir les cerisiers sur la place devant le moulin où l'on décharge parfois le bois que l'on mène à la raisse (scie)., 1701 (Indéterminé en dessous du fonds)

Zone d'identification
Cote:	U
Titre:	Affaires judiciaires. Litige opposant les autorités bernoises aux communiers quant à l'entretien des grands chemins, le bailli désigne un grand chemin comme un chemin pour voiturer le vin, la dîme, le marinage et les autres marchandises.
Dates:	1693 - 1780
Période de création:	1693 - 1780
Niveau:	Indéterminé en dessous du fonds