E 79 Droits communaux. \ Les communes de Noville et de Rennaz achètent de Pierre Nantermet, de Noville, environ 140 toises de gazon "Au Champ devers le Bey", rière Noville. \ Notaire Chausson., 1810 (Indéterminé en dessous du fonds)

Contexte de plan d'archivage

Archives communales vaudoises avant 1961 (Ensemble d'Archives)
- Archives de la commune de Noville (Dépôt d'archives)
  - Archives officielles (Section)
    - AC Noville Fonds d'archives de la commune de Noville, 1236-1960 (Fonds)
      - $E 78 Droits communaux. \ La Bourgeoisie de Villeneuve d'une part, les communes de Noville et de Rennaz d'autre part, se partagent les biens communs. \ Noville et Rennaz reçoivent une partie du Mont d'Arvel, des pâturages et flachères au Commun des Grands Larges, Es Maillez, Es Jonnaires. \ Avec$ E 78 Droits communaux. \ La Bourgeoisie de Villeneuve d'une part, les communes de Noville et de Rennaz d'autre part, se partagent les biens communs. \ Noville et Rennaz reçoivent une partie du Mont d'Arvel, des pâturages et flachères au Commun des Grands Larges, Es Maillez, Es Jonnaires. \ Avec
      - $E 79 Droits communaux. \ Les communes de Noville et de Rennaz achètent de Pierre Nantermet, de Noville, environ 140 toises de gazon "Au Champ devers le Bey", rière Noville. \ Notaire Chausson., 1810 (Indéterminé en dessous du fonds)$ E 79 Droits communaux. \ Les communes de Noville et de Rennaz achètent de Pierre Nantermet, de Noville, environ 140 toises de gazon "Au Champ devers le Bey", rière Noville. \ Notaire Chausson., 1810 (Indéterminé en dessous du fonds)
      - $E 80 Droits communaux. \ Les communes de Noville et de Rennaz achètent de François et Noé Dufaux, frères, de Noville, environ une demi-pose de terre, rière lesdites communes, au lieudit "Proche le Bay". \ Prix : 104 francs. \ Notaire : Loup., 1810 (Indéterminé en dessous du fonds)$ E 80 Droits communaux. \ Les communes de Noville et de Rennaz achètent de François et Noé Dufaux, frères, de Noville, environ une demi-pose de terre, rière lesdites communes, au lieudit "Proche le Bay". \ Prix : 104 francs. \ Notaire : Loup., 1810 (Indéterminé en dessous du fonds)

Zone d'identification
Cote:	E 79
Titre:	Droits communaux. Les communes de Noville et de Rennaz achètent de Pierre Nantermet, de Noville, environ 140 toises de gazon "Au Champ devers le Bey", rière Noville. Notaire Chausson.
Dates:	1810 - 1810
Période de création:	1810
Niveau:	Indéterminé en dessous du fonds