E 28 Droits communaux. \ Accord entre le syndic de Noville et la Noble hoirie de feu noble Estienne de Tavel, seigneur de Denens, concernant les manoeuvriers et fabriques pour les chemins royaux et le "Rosne", et pour la contribution des pauvres. \ Guerard de Tavel, seigneur de Saint-Martin, sig

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:E 28
Titre:Droits communaux.
Accord entre le syndic de Noville et la Noble hoirie de feu noble Estienne de Tavel, seigneur de Denens, concernant les manoeuvriers et fabriques pour les chemins royaux et le "Rosne", et pour la contribution des pauvres.
Guerard de Tavel, seigneur de Saint-Martin, signe pour l'hoirie.
Jaques Jaquemin signe pour Noville.
Dates:1680 - 1680
Période de création:1680
Niveau:Indéterminé en dessous du fonds

Zone des notes

Notes:3 février.
 

Descripteurs

Entrées:  ACCORD (Matières\A)
  CHEMIN (Matières\C)
  CONVENANT (Matières\C)
  CONVENTION (Matières\C)
  DROITS COMMUNAUX (Matières\D)
  GOUVERNEUR (Matières\G)
  HERITAGE (Matières\H)
  HOIRIE (Matières\H)
  INDIGENCE (Matières\I)
  INDIGENT (Matières\I)
  NOBLESSE (Matières\N)
  PAUVRE (Matières\P)
  PAUVRETE (Matières\P)
  PONTS ET CHAUSSEES (Matières\P)
  RESEAU ROUTIER (Matières\R)
  SUCCESSION (Matières\S)
  SYNDIC (Matières\S)
  Noville (Lieux\N)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://panorama.vd.ch/detail.aspx?ID=134134
 

Réseaux sociaux

Partager
 
Accueil|Connexion|de en fr it nl sl ar hu ro
Archives communales vaudoises avant 1961