E 1 Droits communaux. \ "Le précis de tous les titres de l'honorable communauté de Noville est renfermé dans le présent Livre, sous trois catégories, dont chacune a ses sections" : 1) propriétés indivises, et propriétés propres à la commune ; 2) traités avec les communautés publiques ; 3) convent

Contexte de plan d'archivage

Archives communales vaudoises avant 1961 (Ensemble d'Archives)
- Archives de la commune de Noville (Dépôt d'archives)
  - Archives officielles (Section)
    - AC Noville Fonds d'archives de la commune de Noville, 1236-1960 (Fonds)
      - $E Droits communaux, conventions et titres. \ Le lieutenant gouvernal Jean Berthollet impose le respect de la sentence gouvernale relative à la Fin d'amont, sous peine d'amende., 1689 (Indéterminé en dessous du fonds)$ E Droits communaux, conventions et titres. \ Le lieutenant gouvernal Jean Berthollet impose le respect de la sentence gouvernale relative à la Fin d'amont, sous peine d'amende., 1689 (Indéterminé en dessous du fonds)
      - $E 1 Droits communaux. \ "Le précis de tous les titres de l'honorable communauté de Noville est renfermé dans le présent Livre, sous trois catégories, dont chacune a ses sections" : 1) propriétés indivises, et propriétés propres à la commune ; 2) traités avec les communautés publiques ; 3) convent$ E 1 Droits communaux. \ "Le précis de tous les titres de l'honorable communauté de Noville est renfermé dans le présent Livre, sous trois catégories, dont chacune a ses sections" : 1) propriétés indivises, et propriétés propres à la commune ; 2) traités avec les communautés publiques ; 3) convent
      - $E 1 Droits communaux. \ Décisions et conventions., 1795-1830 (Indéterminé en dessous du fonds)$ E 1 Droits communaux. \ Décisions et conventions., 1795-1830 (Indéterminé en dessous du fonds)

Zone d'identification
Cote:	E 1
Titre:	Droits communaux. "Le précis de tous les titres de l'honorable communauté de Noville est renfermé dans le présent Livre, sous trois catégories, dont chacune a ses sections" : 1) propriétés indivises, et propriétés propres à la commune ; 2) traités avec les communautés publiques ; 3) conventions avec les étrangers possédant des fonds rière la commune.
Dates:	1333 - 1756
Période de création:	1333 - 1756
Niveau:	Indéterminé en dessous du fonds