109 Lois, décrets, rapports officiels. \ Loi sur l'organisation militaire du Canton de Vaud., 1819-1820 (Indéterminé en dessous du fonds)
Contexte de plan d'archivage
Archives communales vaudoises avant 1961 (Ensemble d'Archives)
Archives de la commune de Vully-les-Lacs (Dépôt d'archives)
Archives officielles (Section)
AC Mur Fonds d'archives de la commune de Mur, 1540-1960 (Fonds)
109 Lois, décrets, rapports officiels. \ Instruction du Conseil de santé pour traiter la dysenterie dans les endroits où il n'y a point de médecin public par ordre du Conseil d'Etat., 1817 (Indéterminé en dessous du fonds)
109 Lois, décrets, rapports officiels. \ Loi sur l'organisation militaire du Canton de Vaud., 1819-1820 (Indéterminé en dessous du fonds)
109 Lois, décrets, rapports officiels. \ Loi sur la presse., 1822 (Indéterminé en dessous du fonds)
Zone d'identification
Cote:
109
Titre:
Lois, décrets, rapports officiels.
Loi sur l'organisation militaire du Canton de Vaud.
Dates:
1819 - 1820
Période de création:
1819 - 1820
Niveau:
Indéterminé en dessous du fonds
Zone des notes
Notes:
12 juin 1819 et le 9 décembre 1820.
Descripteurs
Entrées:
AFFAIRE MILITAIRE (Matières\A)
ARMEE (Matières\A)
CANTON DE VAUD (Matières\C)
CANTON (Matières\C)
Mur (Lieux\M)
LEGISLATION (Matières\L)
LOI (Matières\L)
VAUD (Matières\V)
URL vers cette unité de description
URL:
https://panorama.vd.ch/detail.aspx?ID=133326
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