40 bis 2°) Protocoles du Conseil général de la commune de Mur commencé le jour de son installation., 1815-1882 (Indéterminé en dessous du fonds)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:40 bis 2°)
Titre:Protocoles du Conseil général de la commune de Mur commencé le jour de son installation.
Dates:1815 - 1882
Période de création:1815 - 1882
Niveau:Indéterminé en dessous du fonds

Zone des notes

Notes:2 décembre 1815 jusqu'au 28 février 1882. Dans l'inventaire aussi sous cote 19.
 

Descripteurs

Entrées:  COMPTE RENDU (Matières\C)
  CONSEIL COMMUNAL (Matières\C)
  CONSEIL GENERAL (Matières\C)
  DELIBERATION DU CONSEIL COMMUNAL OU GENERAL (Matières\D)
  DELIBERATION DU CONSEIL (Matières\D)
  LEGISLATIF COMMUNAL (Matières\L)
  PROCES-VERBAL (Matières\P)
  Mur (Lieux\M)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://panorama.vd.ch/detail.aspx?ID=132976
 

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