M 58, 2516 Passation à clos. \ Ville (Domaines). \ Les syndics de la ville (Abraham Bise et Héli Dutet) accordent à Jean Nicod, conseiller de Moudon, la passation à clos d'un mas de terre lieu-dit au Champ Potey, jouxte le chemin de Lucens, d'orient, le Rio Grésin, de bise, un morcel de terre en

Contexte de plan d'archivage

Archives communales vaudoises avant 1961 (Ensemble d'Archives)
- Archives de la commune de Moudon (Dépôt d'archives)
  - Archives officielles (Section)
    - AC Moudon Fonds d'archives de la commune de Moudon, 1270-1960 (Fonds)
      - $M 58, 2515 Passation à clos. \ Ville (Domaines). \ Les syndics (Abraham Bise et Héli Dutet) accordent à Jean Nicod, conseiller, de passer à clos son pâturage lieu-dit au Mont tendant à Chavannes pour la cense de 4 florins., 1618 (Indéterminé en dessous du fonds)$ M 58, 2515 Passation à clos. \ Ville (Domaines). \ Les syndics (Abraham Bise et Héli Dutet) accordent à Jean Nicod, conseiller, de passer à clos son pâturage lieu-dit au Mont tendant à Chavannes pour la cense de 4 florins., 1618 (Indéterminé en dessous du fonds)
      - $M 58, 2516 Passation à clos. \ Ville (Domaines). \ Les syndics de la ville (Abraham Bise et Héli Dutet) accordent à Jean Nicod, conseiller de Moudon, la passation à clos d'un mas de terre lieu-dit au Champ Potey, jouxte le chemin de Lucens, d'orient, le Rio Grésin, de bise, un morcel de terre en$ M 58, 2516 Passation à clos. \ Ville (Domaines). \ Les syndics de la ville (Abraham Bise et Héli Dutet) accordent à Jean Nicod, conseiller de Moudon, la passation à clos d'un mas de terre lieu-dit au Champ Potey, jouxte le chemin de Lucens, d'orient, le Rio Grésin, de bise, un morcel de terre en
      - $M 58, 2517 Reconnaissance de dette. \ Hôpital. \ Jaques Troillet, de Moudon, et sa caution Pierre, fils de Martin Porchet, de Moudon, reconnaissent devoir à l'hôpital, à titre de prêt, 300 florins, provenant d'une partie du prix de la vente d'une maison à la rue de Mauborget, qui fut d'Hélène et$ M 58, 2517 Reconnaissance de dette. \ Hôpital. \ Jaques Troillet, de Moudon, et sa caution Pierre, fils de Martin Porchet, de Moudon, reconnaissent devoir à l'hôpital, à titre de prêt, 300 florins, provenant d'une partie du prix de la vente d'une maison à la rue de Mauborget, qui fut d'Hélène et

Zone d'identification
Cote:	M 58, 2516
Titre:	Passation à clos. Ville (Domaines). Les syndics de la ville (Abraham Bise et Héli Dutet) accordent à Jean Nicod, conseiller de Moudon, la passation à clos d'un mas de terre lieu-dit au Champ Potey, jouxte le chemin de Lucens, d'orient, le Rio Grésin, de bise, un morcel de terre entre deux, pour le prix de 12 florins.
Dates:	1618 - 1618
Période de création:	1618
Niveau:	Indéterminé en dessous du fonds