M 58, 1941 Abergement. \ J Nicati, syndic de Moudon et le conseil de la ville accensent à nouveau à J Pititjean (Pitipas ?), maréchal, demeurant à Moudon, un morcel de terre des fossés qui lui avait été déjà accensé par le syndic Rodolphe Demierre le 26 avril 1491, mais à un taux que l'accensatai

Contexte de plan d'archivage

Archives communales vaudoises avant 1961 (Ensemble d'Archives)
- Archives de la commune de Moudon (Dépôt d'archives)
  - Archives officielles (Section)
    - AC Moudon Fonds d'archives de la commune de Moudon, 1270-1960 (Fonds)
      - $M 58, 1940 Gagement. \ Hôpital de la Vierge-Marie. \ G Auberson, d'Yverdon, châtelain de Moudon, fait savoir que le lundi 21 janvier 1492/1493, à l'instance de Jean Vucherens, recteur de l'hôpital de la Vierge-Marie, le héraut dedite Châtellenie gagea les nobles Pierre et Jean Nyblierre et Etien$ M 58, 1940 Gagement. \ Hôpital de la Vierge-Marie. \ G Auberson, d'Yverdon, châtelain de Moudon, fait savoir que le lundi 21 janvier 1492/1493, à l'instance de Jean Vucherens, recteur de l'hôpital de la Vierge-Marie, le héraut dedite Châtellenie gagea les nobles Pierre et Jean Nyblierre et Etien
      - $M 58, 1941 Abergement. \ J Nicati, syndic de Moudon et le conseil de la ville accensent à nouveau à J Pititjean (Pitipas ?), maréchal, demeurant à Moudon, un morcel de terre des fossés qui lui avait été déjà accensé par le syndic Rodolphe Demierre le 26 avril 1491, mais à un taux que l'accensatai$ M 58, 1941 Abergement. \ J Nicati, syndic de Moudon et le conseil de la ville accensent à nouveau à J Pititjean (Pitipas ?), maréchal, demeurant à Moudon, un morcel de terre des fossés qui lui avait été déjà accensé par le syndic Rodolphe Demierre le 26 avril 1491, mais à un taux que l'accensatai
      - $M 58, 1942 Rachat de cense. \ Confrérie du St-Esprit des Borgeaux. \ J Nicati, clerc et syndic de Moudon, accorde, de grâce spéciale, faculté de rachat à Cl Dutoit, ffeu Nicod, de Chavannes-sur-Moudon, et à son garant Pierre, ffeu Jaques, d'une cense de 2 coupes froment de 15 livres provenant d'$ M 58, 1942 Rachat de cense. \ Confrérie du St-Esprit des Borgeaux. \ J Nicati, clerc et syndic de Moudon, accorde, de grâce spéciale, faculté de rachat à Cl Dutoit, ffeu Nicod, de Chavannes-sur-Moudon, et à son garant Pierre, ffeu Jaques, d'une cense de 2 coupes froment de 15 livres provenant d'

Zone d'identification
Cote:	M 58, 1941
Titre:	Abergement. J Nicati, syndic de Moudon et le conseil de la ville accensent à nouveau à J Pititjean (Pitipas ?), maréchal, demeurant à Moudon, un morcel de terre des fossés qui lui avait été déjà accensé par le syndic Rodolphe Demierre le 26 avril 1491, mais à un taux que l'accensataire trouvait onéreux, surtout à cause des inondations auxquelles ce morcel était exposé; la cense, pour 8 toises et demi, est réduite de 8 sous 6 deniers à 4 sous, ceci pour l'entrage, outre une cense directe de 2 sous en tout, non rédimable, au lieu de 3 deniers par toise comme avant.
Dates:	1492 - 1493
Période de création:	1492 - 1493
Niveau:	Indéterminé en dessous du fonds