Liste des résultats

		Titre / Contenu	Période	Niveau	Cote	PA
Résultats 1 à 10 de 70 (0,08s) 1234567>>
		Abergement. J Nicati, syndic de Moudon et le conseil de la ville accensent à nouveau à J Pititjean (Pitipas ?), maréchal, demeurant à Moudon, un morcel de terre des fossés qui lui avait été déjà accensé par le syndic Rodolphe Demierre le 26 avril 1491, mais à un taux que l'accensataire trouvait on	1492 - 1493	Indéterminé en dessous du fonds	M 58, 1941
		Acquis par la commune de certaines pièces : Es Placettes au Gramont, à ce moment-là en glarey et inondation d'eau du Rhône.	1568	Indéterminé en dessous du fonds	I
		Actes de Propriétés. Echange avec Abr Rappin ; La Ville cède une pose en Derbonnaz, contre une pose en la Vernaz, pour faire un canal pour éviter les inondations de l'Arbogne.	1699	Indéterminé en dessous du fonds	EB 2
		Administration générale. Calamités, dégâts, inondations, épidémies.	1650 - 1955	Indéterminé en dessous du fonds	A.22.1
		Affaires bancaires et emprunts. Comptes de la Banque, suite à l'inondation de 1927.	1927	Indéterminé en dessous du fonds	Cercle FF 4
		Affaires judiciaires. A la demande de Noville, le gouverneur Nicolas de Diesbach a fait une vision locale, Noville étant inondé par le débordement du Rhône. A trop d'endroits, on ne peut passer ou travailler sans bateau.	1792	Indéterminé en dessous du fonds	U 199
		Affaires judiciaires. Litige provenant du refus des communes composant la terre de Montagny à participer aux frais de réparation de la Poissine, ravagée par des inondations.	1673	Indéterminé en dessous du fonds	U
		Archives de la Fabrique de Limes : Union SA L'ABBAYE. Statuts - Règlements - Contrats - Droits divers. Formulaire pour le Registre Foncier, servitude personnelle de passage à pied, de 2 mètres de largeur; servitude d'inondation par le lac de Joux; interdiction de bâtir.	1934	Indéterminé en dessous du fonds	SMF 87
		Cadastres et Plans. Plan du cours de la Broye avec projet de son élargissement suite aux inondations continuelles.	de 1718	Indéterminé en dessous du fonds	GC 5
		Cadastres. Plaine d'Ollon et inondation du Rhône.	1852	Indéterminé en dessous du fonds	Bleu G 9