M 58, 1504 Vente. \ Clergé. \ Mermet Mottet et J Perret, de Seigneux (Senyouz), vendent à d P Paccoton, chapelain, de Moudon, procureur du clergé, une cense de 7 sous au prix de 7 livres, que lesdits ont remise audit procureur à cause d'une transaction faite entre eux au sujet de 6 livres 9 sous

Contexte de plan d'archivage

Archives communales vaudoises avant 1961 (Ensemble d'Archives)
- Archives de la commune de Moudon (Dépôt d'archives)
  - Archives officielles (Section)
    - AC Moudon Fonds d'archives de la commune de Moudon, 1270-1960 (Fonds)
      - $M 58, 1503 Cense. \ Chapelle de Saint-Eloi. \ Johannete, fille de J de Marterenges, de Moudon, femme de Jaques Mariat, de Démoret, cordonnier, habitant de Moudon, ayant institué héritier son mari, lègue à la chapelle de Saint-Eloi une cense de 6 deniers, qu'elle assigne sur sa maison aux Plans B$ M 58, 1503 Cense. \ Chapelle de Saint-Eloi. \ Johannete, fille de J de Marterenges, de Moudon, femme de Jaques Mariat, de Démoret, cordonnier, habitant de Moudon, ayant institué héritier son mari, lègue à la chapelle de Saint-Eloi une cense de 6 deniers, qu'elle assigne sur sa maison aux Plans B
      - $M 58, 1504 Vente. \ Clergé. \ Mermet Mottet et J Perret, de Seigneux (Senyouz), vendent à d P Paccoton, chapelain, de Moudon, procureur du clergé, une cense de 7 sous au prix de 7 livres, que lesdits ont remise audit procureur à cause d'une transaction faite entre eux au sujet de 6 livres 9 sous$ M 58, 1504 Vente. \ Clergé. \ Mermet Mottet et J Perret, de Seigneux (Senyouz), vendent à d P Paccoton, chapelain, de Moudon, procureur du clergé, une cense de 7 sous au prix de 7 livres, que lesdits ont remise audit procureur à cause d'une transaction faite entre eux au sujet de 6 livres 9 sous
      - $M 58, 1505 Reconnaissance de dette. \ Hôpital de la Vierge-Marie. \ Nicod Mossuz, de Moudon, reconnaît devoir à Antoine Guilly, comme recteur de l'hôpital de la Vierge-Marie, la somme de 15 livres lausannoises pour achat d'un chesal à la Villeneuve de Moudon, jouxte l'écurie de l'hôpital, devers$ M 58, 1505 Reconnaissance de dette. \ Hôpital de la Vierge-Marie. \ Nicod Mossuz, de Moudon, reconnaît devoir à Antoine Guilly, comme recteur de l'hôpital de la Vierge-Marie, la somme de 15 livres lausannoises pour achat d'un chesal à la Villeneuve de Moudon, jouxte l'écurie de l'hôpital, devers

Zone d'identification
Cote:	M 58, 1504
Titre:	Vente. Clergé. Mermet Mottet et J Perret, de Seigneux (Senyouz), vendent à d P Paccoton, chapelain, de Moudon, procureur du clergé, une cense de 7 sous au prix de 7 livres, que lesdits ont remise audit procureur à cause d'une transaction faite entre eux au sujet de 6 livres 9 sous dus par feu Nicod Chevalier à d Nicod Barbeir alors procureur (acte Rodolphe Gaulaz), et à cause de 6 sous 6 deniers de cense dues par ledit Chevalier au clergé (acte Antoine Crostel).
Dates:	1450 - 1450
Période de création:	1450
Niveau:	Indéterminé en dessous du fonds