M 58, 114 Autorisation. \ Hôpital de la Vierge-Marie. \ Louis de Savoie, baron de Vaud, ayant donné à l'hôpital de la Vierge-Marie un morceau de son bois du Devein, du domaine du château de Moudon, assavoir ce qui est sous le chemin de Bauma qui va vers Rue, jusqu'à la Broye, lui accorde en outr

Contexte de plan d'archivage

Archives communales vaudoises avant 1961 (Ensemble d'Archives)
- Archives de la commune de Moudon (Dépôt d'archives)
  - Archives officielles (Section)
    - AC Moudon Fonds d'archives de la commune de Moudon, 1270-1960 (Fonds)
      - $M 58, 113 Convention entre particuliers. \ Humbert, ffeu Jocet Conto, de Thierrens, ayant autrefois livré à son dit père la somme de 20 livres 3 sous lausannois, à raison de la dot de feu Johannette, femme dudit Humbert, assignée sur des biens rière Thierrens, et comme dom Nicolas, prêtre, Mermet$ M 58, 113 Convention entre particuliers. \ Humbert, ffeu Jocet Conto, de Thierrens, ayant autrefois livré à son dit père la somme de 20 livres 3 sous lausannois, à raison de la dot de feu Johannette, femme dudit Humbert, assignée sur des biens rière Thierrens, et comme dom Nicolas, prêtre, Mermet
      - $M 58, 114 Autorisation. \ Hôpital de la Vierge-Marie. \ Louis de Savoie, baron de Vaud, ayant donné à l'hôpital de la Vierge-Marie un morceau de son bois du Devein, du domaine du château de Moudon, assavoir ce qui est sous le chemin de Bauma qui va vers Rue, jusqu'à la Broye, lui accorde en outr$ M 58, 114 Autorisation. \ Hôpital de la Vierge-Marie. \ Louis de Savoie, baron de Vaud, ayant donné à l'hôpital de la Vierge-Marie un morceau de son bois du Devein, du domaine du château de Moudon, assavoir ce qui est sous le chemin de Bauma qui va vers Rue, jusqu'à la Broye, lui accorde en outr
      - $M 58, 115 Partage entre particuliers. \ Aimonod, Jaquet, Rolet et Jaquet (sic), dits Blanz, ffeu Christin de Vuarrens, de Bussy, opèrent partage de leur indivision, chacun d'eux recevant 20 sous lausannois des biens meubles et gardant la part de biens fonds qu'ils se trouvent occuper en ce moment$ M 58, 115 Partage entre particuliers. \ Aimonod, Jaquet, Rolet et Jaquet (sic), dits Blanz, ffeu Christin de Vuarrens, de Bussy, opèrent partage de leur indivision, chacun d'eux recevant 20 sous lausannois des biens meubles et gardant la part de biens fonds qu'ils se trouvent occuper en ce moment

Zone d'identification
Cote:	M 58, 114
Titre:	Autorisation. Hôpital de la Vierge-Marie. Louis de Savoie, baron de Vaud, ayant donné à l'hôpital de la Vierge-Marie un morceau de son bois du Devein, du domaine du château de Moudon, assavoir ce qui est sous le chemin de Bauma qui va vers Rue, jusqu'à la Broye, lui accorde en outre à la réquisition des nobles et prud'hommes de Moudon, de pouvoir y établir forestiers qui seront assermentés par le Bailli ou le Châtelain, le ban étant de 3 sous de jour et 60 sous de nuit, selon l'usage.
Dates:	1334 - 1334
Période de création:	1334
Niveau:	Indéterminé en dessous du fonds