AQA 13 Relations extérieures. \ Les Quatre Bonnes Villes. \ Convocation. \ Yverdon accuse réception d'une convocation à une assemblée des Bonnes Villes à Cossonay., 1612 (Indéterminé en dessous du fonds)

Contexte de plan d'archivage

Archives communales vaudoises avant 1961 (Ensemble d'Archives)
- Archives de la commune de Moudon (Dépôt d'archives)
  - Archives officielles (Section)
    - AC Moudon Fonds d'archives de la commune de Moudon, 1201-1960 (Fonds)
      - $AQA 13 Relations extérieures. \ Les Quatre Bonnes Villes. \ Attestation de conformité. \ Yverdon demande attestation de conformité pour l'extrait des franchises accordées par la Savoie et confirmées par Berne, à propos de certains bans de batterie faits pendant l'assemblée de la compagnie des m$ AQA 13 Relations extérieures. \ Les Quatre Bonnes Villes. \ Attestation de conformité. \ Yverdon demande attestation de conformité pour l'extrait des franchises accordées par la Savoie et confirmées par Berne, à propos de certains bans de batterie faits pendant l'assemblée de la compagnie des m
      - $AQA 13 Relations extérieures. \ Les Quatre Bonnes Villes. \ Convocation. \ Yverdon accuse réception d'une convocation à une assemblée des Bonnes Villes à Cossonay., 1612 (Indéterminé en dessous du fonds)$ AQA 13 Relations extérieures. \ Les Quatre Bonnes Villes. \ Convocation. \ Yverdon accuse réception d'une convocation à une assemblée des Bonnes Villes à Cossonay., 1612 (Indéterminé en dessous du fonds)
      - $AQA 13 Relations extérieures. \ Les Quatre Bonnes Villes. \ Révision du coutumier. \ Le Conseil des 200 de Berne devant réviser prochainement le coutumier et les propositions des villes à ce sujet devant être faites dès que possible, Yverdon demande convocation des Bonnes Villes à Payerne le 9$ AQA 13 Relations extérieures. \ Les Quatre Bonnes Villes. \ Révision du coutumier. \ Le Conseil des 200 de Berne devant réviser prochainement le coutumier et les propositions des villes à ce sujet devant être faites dès que possible, Yverdon demande convocation des Bonnes Villes à Payerne le 9

Zone d'identification
Cote:	AQA 13
Titre:	Relations extérieures. Les Quatre Bonnes Villes. Convocation. Yverdon accuse réception d'une convocation à une assemblée des Bonnes Villes à Cossonay.
Dates:	1612 - 1612
Période de création:	1612
Niveau:	Indéterminé en dessous du fonds