AQA 12 Relations extérieures. \ Les Quatre Bonnes Villes. \ Envoi par Yverdon d'une copie des articles à discuter lors de la prochaine assemblée., 1610 (Indéterminé en dessous du fonds)

Contexte de plan d'archivage

Archives communales vaudoises avant 1961 (Ensemble d'Archives)
- Archives de la commune de Moudon (Dépôt d'archives)
  - Archives officielles (Section)
    - AC Moudon Fonds d'archives de la commune de Moudon, 1201-1960 (Fonds)
      - $AQA 12 Relations extérieures. \ Les Quatre Bonnes Villes. \ Lettre de Morges refusant de répondre à M de Gimel, fils du baron d'Aubonne, et demandant une assemblée des Quatres Bonnes Villes, compétente pour donner avis sur des points de coutume non inscrits au coutumier., 1610 (Indéterminé en de$ AQA 12 Relations extérieures. \ Les Quatre Bonnes Villes. \ Lettre de Morges refusant de répondre à M de Gimel, fils du baron d'Aubonne, et demandant une assemblée des Quatres Bonnes Villes, compétente pour donner avis sur des points de coutume non inscrits au coutumier., 1610 (Indéterminé en de
      - $AQA 12 Relations extérieures. \ Les Quatre Bonnes Villes. \ Envoi par Yverdon d'une copie des articles à discuter lors de la prochaine assemblée., 1610 (Indéterminé en dessous du fonds)$ AQA 12 Relations extérieures. \ Les Quatre Bonnes Villes. \ Envoi par Yverdon d'une copie des articles à discuter lors de la prochaine assemblée., 1610 (Indéterminé en dessous du fonds)
      - $AQA 13 Relations extérieures. \ Les Quatre Bonnes Villes. \ Attestation de conformité. \ Yverdon demande attestation de conformité pour l'extrait des franchises accordées par la Savoie et confirmées par Berne, à propos de certains bans de batterie faits pendant l'assemblée de la compagnie des m$ AQA 13 Relations extérieures. \ Les Quatre Bonnes Villes. \ Attestation de conformité. \ Yverdon demande attestation de conformité pour l'extrait des franchises accordées par la Savoie et confirmées par Berne, à propos de certains bans de batterie faits pendant l'assemblée de la compagnie des m

Zone d'identification
Cote:	AQA 12
Titre:	Relations extérieures. Les Quatre Bonnes Villes. Envoi par Yverdon d'une copie des articles à discuter lors de la prochaine assemblée.
Dates:	1610 - 1610
Période de création:	1610
Niveau:	Indéterminé en dessous du fonds