AQA 11 Relations extérieures. \ Les Quatre Bonnes Villes. \ Procès-verbal de l'assemblée des Bonnes Villes à Nyon pour aviser des affaires concernant le fait public et les franchises et libertés du pays; cahier de 16 pages., 1606 (Indéterminé en dessous du fonds)

Contexte de plan d'archivage

Archives communales vaudoises avant 1961 (Ensemble d'Archives)
- Archives de la commune de Moudon (Dépôt d'archives)
  - Archives officielles (Section)
    - AC Moudon Fonds d'archives de la commune de Moudon, 1201-1960 (Fonds)
      - $AQA 11 Relations extérieures. \ Les Quatre Bonnes Villes. \ Lettre de Jean de Saint-Paul, ancien deuxième pasteur à Vevey, emprisonné pour dettes au château d'Yverdon à la demande des Neuchâtelois, aux députés des Bonnes Villes à Nyon dont il implore l'aide, car la procédure employée est contrai$ AQA 11 Relations extérieures. \ Les Quatre Bonnes Villes. \ Lettre de Jean de Saint-Paul, ancien deuxième pasteur à Vevey, emprisonné pour dettes au château d'Yverdon à la demande des Neuchâtelois, aux députés des Bonnes Villes à Nyon dont il implore l'aide, car la procédure employée est contrai
      - $AQA 11 Relations extérieures. \ Les Quatre Bonnes Villes. \ Procès-verbal de l'assemblée des Bonnes Villes à Nyon pour aviser des affaires concernant le fait public et les franchises et libertés du pays; cahier de 16 pages., 1606 (Indéterminé en dessous du fonds)$ AQA 11 Relations extérieures. \ Les Quatre Bonnes Villes. \ Procès-verbal de l'assemblée des Bonnes Villes à Nyon pour aviser des affaires concernant le fait public et les franchises et libertés du pays; cahier de 16 pages., 1606 (Indéterminé en dessous du fonds)
      - $AQA 12 Relations extérieures. \ Les Quatre Bonnes Villes. \ Assemblée des quatre villes à Moudon, touchant le coutumier; procès-verbal annoté par le banderet Buttet le 30 juillet 1607 avec supplique à LL EE au sujet de la réception des étrangers, les péages, les baillis et le coutumier., 1607 (I$ AQA 12 Relations extérieures. \ Les Quatre Bonnes Villes. \ Assemblée des quatre villes à Moudon, touchant le coutumier; procès-verbal annoté par le banderet Buttet le 30 juillet 1607 avec supplique à LL EE au sujet de la réception des étrangers, les péages, les baillis et le coutumier., 1607 (I

Zone d'identification
Cote:	AQA 11
Titre:	Relations extérieures. Les Quatre Bonnes Villes. Procès-verbal de l'assemblée des Bonnes Villes à Nyon pour aviser des affaires concernant le fait public et les franchises et libertés du pays; cahier de 16 pages.
Dates:	1606 - 1606
Période de création:	1606
Niveau:	Indéterminé en dessous du fonds