ABCA 1-33 Administration générale. \ Préavis municipaux et rapports de commissions. \ Rapport de commission de gestion et divers., 1816-1949 (Indéterminé en dessous du fonds)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:ABCA 1-33
Titre:Administration générale.
Préavis municipaux et rapports de commissions.
Rapport de commission de gestion et divers.
Dates:1816 - 1949
Période de création:1816 - 1949
Niveau:Indéterminé en dessous du fonds

Zone des notes

Notes:Lacunes: 1866-1870; voir aussi ABCB et les cotes des dossiers concernés; dès 1958, c'est la cotation moderne qui intervient.
 

Descripteurs

Entrées:  COMMISSION (ORGANISME) (Matières\C)
  COMMISSION DE GESTION (Matières\C)
  PIECE ANNEXE A LA MUNICIPALITE (Matières\P)
  EXECUTIF COMMUNAL (Matières\E)
  FINANCES (Matières\F)
  MUNICIPALITE (Matières\M)
  PREAVIS MUNICIPAL (Matières\P)
  Moudon (Lieux\M)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://panorama.vd.ch/detail.aspx?ID=125579
 

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