U.97 Affaires judiciaires. \ Litige entre Jules Borgeaud buraliste postal à Cheseaux et la commune de Morrens. \ Pièces de procédure et probatoires numérotées., 1910 (Indéterminé en dessous du fonds)

Contexte de plan d'archivage

Archives communales vaudoises avant 1961 (Ensemble d'Archives)
- Archives de la commune de Morrens (Dépôt d'archives)
  - Archives officielles (Section)
    - AC Morrens Fonds d'archives de la commune de Morrens, 1301-1960 (Fonds)
      - $U.96b Affaires judiciaires. \ Copie d'une lettre de la Municipalité de Saint-Cierges adressée au Conseil d'Etat concernant l'assistance due aux ressortissants combourgeois de Morrens et Saint-Cierge (4 feuillets)., 1896 (Indéterminé en dessous du fonds)$ U.96b Affaires judiciaires. \ Copie d'une lettre de la Municipalité de Saint-Cierges adressée au Conseil d'Etat concernant l'assistance due aux ressortissants combourgeois de Morrens et Saint-Cierge (4 feuillets)., 1896 (Indéterminé en dessous du fonds)
      - $U.97 Affaires judiciaires. \ Litige entre Jules Borgeaud buraliste postal à Cheseaux et la commune de Morrens. \ Pièces de procédure et probatoires numérotées., 1910 (Indéterminé en dessous du fonds)$ U.97 Affaires judiciaires. \ Litige entre Jules Borgeaud buraliste postal à Cheseaux et la commune de Morrens. \ Pièces de procédure et probatoires numérotées., 1910 (Indéterminé en dessous du fonds)
      - $U.97a Affaires judiciaires. \ Requête collective de la commune de Saint-Cierges et de Morrens (l'exemplaire de la commune de Morrens manque) pour faire rectifiier les communes d'origine des familles Freymond, en annexe 4 exemplaires de l'arbre généalogique de cette famille., 1914 (Indéterminé en$ U.97a Affaires judiciaires. \ Requête collective de la commune de Saint-Cierges et de Morrens (l'exemplaire de la commune de Morrens manque) pour faire rectifiier les communes d'origine des familles Freymond, en annexe 4 exemplaires de l'arbre généalogique de cette famille., 1914 (Indéterminé en

Zone d'identification
Cote:	U.97
Titre:	Affaires judiciaires. Litige entre Jules Borgeaud buraliste postal à Cheseaux et la commune de Morrens. Pièces de procédure et probatoires numérotées.
Dates:	1910 - 1910
Période de création:	1910
Niveau:	Indéterminé en dessous du fonds