AED 36 A-C Titres et droits relatifs aux montagnes. \ Mémoire présenté par la Municipalité de Morges, exposant ses droits sur les bois de ses montagnes., 1833 (Indéterminé en dessous du fonds)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:AED 36 A-C
Titre:Titres et droits relatifs aux montagnes.
Mémoire présenté par la Municipalité de Morges, exposant ses droits sur les bois de ses montagnes.
Dates:1833 - 1833
Période de création:1833
Niveau:Indéterminé en dessous du fonds

Zone des notes

Notes:21 mai 1833. AED 36 B-C: 2 pièces annexes.
 

Descripteurs

Entrées:  BOIS (Matières\B)
  BOIS (ESPACE) (Matières\B)
  EXECUTIF COMMUNAL (Matières\E)
  FORET (Matières\F)
  MONTAGNE (Matières\M)
  MUNICIPALITE (Matières\M)
  TITRE (DROIT) (Matières\T)
  Morges (Lieux\M)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://panorama.vd.ch/detail.aspx?ID=123320
 

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