A.25.c Administration générale. \ Droit de pâturage sur l'église et Combaz., 1709 (Indéterminé en dessous du fonds)
Contexte de plan d'archivage
Archives communales vaudoises avant 1961 (Ensemble d'Archives)
Archives de la commune de Bassins (Dépôt d'archives)
Archives officielles (Section)
AC Bassins Fonds d'archives de la commune de Bassins, 1328-1960 (Fonds)
A.25.b Administration générale. \ Droit de propriété sur la parcelle joignant le temple., 1709-1715 (Indéterminé en dessous du fonds)
A.25.c Administration générale. \ Droit de pâturage sur l'église et Combaz., 1709 (Indéterminé en dessous du fonds)
A.25.d Administration générale. \ Droit de pâturage Combe de Boucevel., 1459-1460 (Indéterminé en dessous du fonds)
Zone d'identification
Cote:
A.25.c
Titre:
Administration générale.
Droit de pâturage sur l'église et Combaz.
Dates:
1709 - 1709
Période de création:
1709
Niveau:
Indéterminé en dessous du fonds
Descripteurs
Entrées:
BATIMENT PUBLIC (Matières\B)
DROIT DE PATURAGE (Matières\D)
DROIT DE PARCOURS (Matières\D)
DROIT DE VAINE PATURE (Matières\D)
PAQUIER (Matières\P)
PATURAGE (Matières\P)
PRE (Matières\P)
PRAIRIE (Matières\P)
RELIGION (Matières\R)
TERRAIN (Matières\T)
USAGE (DROIT) (Matières\U)
USAGE COMMUN (DROIT) (Matières\U)
Bassins (Lieux\B)
URL vers cette unité de description
URL:
https://panorama.vd.ch/detail.aspx?ID=12074
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