A.12.a.1 Administration générale. \ Procédure. \ Copie d'actes concernant Crot, Chaumette, Planey., 1770 (Indéterminé en dessous du fonds)
Contexte de plan d'archivage
Archives communales vaudoises avant 1961 (Ensemble d'Archives)
Archives de la commune de Bassins (Dépôt d'archives)
Archives officielles (Section)
AC Bassins Fonds d'archives de la commune de Bassins, 1328-1960 (Fonds)
A.11.d.1 Administration générale. \ Registre de l'inspecteur forestier. \ Contrôle des exploitations forestières., Non indiqué (Indéterminé en dessous du fonds)
A.12.a.1 Administration générale. \ Procédure. \ Copie d'actes concernant Crot, Chaumette, Planey., 1770 (Indéterminé en dessous du fonds)
A.12.b.1 Administration générale. \ Actes d'acquistion, de bornages etc. \ Copies., 1460-1771 (Indéterminé en dessous du fonds)
Zone d'identification
Cote:
A.12.a.1
Titre:
Administration générale.
Procédure.
Copie d'actes concernant Crot, Chaumette, Planey.
Dates:
1770 - 1770
Période de création:
1770
Niveau:
Indéterminé en dessous du fonds
Descripteurs
Entrées:
AFFAIRE JUDICIAIRE (Matières\A)
JUSTICE (Matières\J)
LITIGE (Matières\L)
PROCEDURE JURIDIQUE (Matières\P)
PROCES (Matières\P)
Bassins (Lieux\B)
URL vers cette unité de description
URL:
https://panorama.vd.ch/detail.aspx?ID=11996
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