Châtelard GC 1613 Service des travaux. \ Projet de déviation des servitudes publiques n° 6409 et 6513, soit passages à pied au lieu-dit En Clarenjaux., 1950-1952 (Indéterminé en dessous du fonds)

Contexte de plan d'archivage

Archives communales vaudoises avant 1961 (Ensemble d'Archives)
- Archives de la commune de Montreux (Dépôt d'archives)
  - Archives officielles (Section)
    - AC Montreux Fonds d'archives de la commune de Montreux-Châtelard, 1269-1960 (Fonds)
      - $Châtelard GC 1612 Service des travaux. \ Plan d'abornement et tableau de paiement concernant la correction d'un chemin public au lieu-dit La Traversaire., 1939-1944 (Indéterminé en dessous du fonds)$ Châtelard GC 1612 Service des travaux. \ Plan d'abornement et tableau de paiement concernant la correction d'un chemin public au lieu-dit La Traversaire., 1939-1944 (Indéterminé en dessous du fonds)
      - $Châtelard GC 1613 Service des travaux. \ Projet de déviation des servitudes publiques n° 6409 et 6513, soit passages à pied au lieu-dit En Clarenjaux., 1950-1952 (Indéterminé en dessous du fonds)$ Châtelard GC 1613 Service des travaux. \ Projet de déviation des servitudes publiques n° 6409 et 6513, soit passages à pied au lieu-dit En Clarenjaux., 1950-1952 (Indéterminé en dessous du fonds)
      - $Châtelard GC 1614 Service des travaux. \ Déviation de la servitude publique n°6523 soit chemin public à char dès la route de Sonzier-Villa Blumenthal à la Fui de Sollard., 1950-1951 (Indéterminé en dessous du fonds)$ Châtelard GC 1614 Service des travaux. \ Déviation de la servitude publique n°6523 soit chemin public à char dès la route de Sonzier-Villa Blumenthal à la Fui de Sollard., 1950-1951 (Indéterminé en dessous du fonds)

Zone d'identification
Cote:	Châtelard GC 1613
Titre:	Service des travaux. Projet de déviation des servitudes publiques n° 6409 et 6513, soit passages à pied au lieu-dit En Clarenjaux.
Dates:	1950 - 1952
Période de création:	1950 - 1952
Niveau:	Indéterminé en dessous du fonds