P 54 Actes anciens. \ Reconnaissance passée en faveur de la commune de Montherod par Vulliesme Ozellet pour une pièce de terre sise Au Cert Marion, rière Montherod, sous la charge et cense annuelles d'un quart de messel, payable à la Saint-Michel, signé Dumartheray, notaire avec paraphe., 1568 (I

Contexte de plan d'archivage

Archives communales vaudoises avant 1961 (Ensemble d'Archives)
- Archives de la commune de Montherod (Dépôt d'archives)
  - Archives officielles (Section)
    - AC Montherod Fonds d'archives de la commune de Montherod, 1307-1751 (Fonds)
      - $P 53 Actes anciens. \ Arrangement soit arrêt que la commune de Montherod rend concernant les bêtes qui se trouveront faire dommage dans l'enceinte de la messeillerie de Montherod, pour chacune des bêtes, on paiera 7 deniers dont la moitié appartiendra au messeillier et s'il s'en trouve faisant do$ P 53 Actes anciens. \ Arrangement soit arrêt que la commune de Montherod rend concernant les bêtes qui se trouveront faire dommage dans l'enceinte de la messeillerie de Montherod, pour chacune des bêtes, on paiera 7 deniers dont la moitié appartiendra au messeillier et s'il s'en trouve faisant do
      - $P 54 Actes anciens. \ Reconnaissance passée en faveur de la commune de Montherod par Vulliesme Ozellet pour une pièce de terre sise Au Cert Marion, rière Montherod, sous la charge et cense annuelles d'un quart de messel, payable à la Saint-Michel, signé Dumartheray, notaire avec paraphe., 1568 (I$ P 54 Actes anciens. \ Reconnaissance passée en faveur de la commune de Montherod par Vulliesme Ozellet pour une pièce de terre sise Au Cert Marion, rière Montherod, sous la charge et cense annuelles d'un quart de messel, payable à la Saint-Michel, signé Dumartheray, notaire avec paraphe., 1568 (I
      - $P 55 Actes anciens. \ Acquisition par la ville d'Aubonne d'une cense et pension cédées par la commune de Montherod, signé Dumartheray, notaire avec paraphe., 1571 (Indéterminé en dessous du fonds)$ P 55 Actes anciens. \ Acquisition par la ville d'Aubonne d'une cense et pension cédées par la commune de Montherod, signé Dumartheray, notaire avec paraphe., 1571 (Indéterminé en dessous du fonds)

Zone d'identification
Cote:	P 54
Titre:	Actes anciens. Reconnaissance passée en faveur de la commune de Montherod par Vulliesme Ozellet pour une pièce de terre sise Au Cert Marion, rière Montherod, sous la charge et cense annuelles d'un quart de messel, payable à la Saint-Michel, signé Dumartheray, notaire avec paraphe.
Dates:	1568 - 1568
Période de création:	1568
Niveau:	Indéterminé en dessous du fonds