Bleu F 264 Contentieux. \ Information ouvert à l'instance du Conseil de guerre sur des désordres qui s'étaient produits à Forel le jour de l'Abbaye de cette localité., 1755 (Indéterminé en dessous du fonds)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:Bleu F 264
Titre:Contentieux.
Information ouvert à l'instance du Conseil de guerre sur des désordres qui s'étaient produits à Forel le jour de l'Abbaye de cette localité.
Dates:1755 - 1755
Période de création:1755
Niveau:Indéterminé en dessous du fonds

Zone des notes

Notes:17 avril - 7 mai 1755
 

Descripteurs

Entrées:  AFFAIRE JUDICIAIRE (Matières\A)
  GUERRE (Matières\G)
  JUSTICE (Matières\J)
  LITIGE (Matières\L)
  PROCEDURE JURIDIQUE (Matières\P)
  PROCES (Matières\P)
  Lutry (Lieux\L)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://panorama.vd.ch/detail.aspx?ID=111679
 

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