Bleu F 54 Contentieux. \ Litige entre la paroisse de Lutry et noble Pierre de Saint Amour qui ne paie pas une cense annuelle de 6 deniers due à la Confrérie du Saint-Esprit de Lutry., 1558 (Indéterminé en dessous du fonds)

Contexte de plan d'archivage

Archives communales vaudoises avant 1961 (Ensemble d'Archives)
- Archives de la commune de Lutry (Dépôt d'archives)
  - Archives officielles (Section)
    - AC Lutry Fonds d'archives de la commune de Lutry, 1214-1960 (Fonds)
      - $Bleu F 53 Contentieux. \ Fragment d'une procédure intentée par les receveurs des mesures de Vevey à Germain Berod de Saint-Saphorin, qui refuse de se plier aux ordonnances de la police des marchés; transcription de documents du 13 mai 1536, 12 février 1471, etc., 1557 (Indéterminé en dessous du f$ Bleu F 53 Contentieux. \ Fragment d'une procédure intentée par les receveurs des mesures de Vevey à Germain Berod de Saint-Saphorin, qui refuse de se plier aux ordonnances de la police des marchés; transcription de documents du 13 mai 1536, 12 février 1471, etc., 1557 (Indéterminé en dessous du f
      - $Bleu F 54 Contentieux. \ Litige entre la paroisse de Lutry et noble Pierre de Saint Amour qui ne paie pas une cense annuelle de 6 deniers due à la Confrérie du Saint-Esprit de Lutry., 1558 (Indéterminé en dessous du fonds)$ Bleu F 54 Contentieux. \ Litige entre la paroisse de Lutry et noble Pierre de Saint Amour qui ne paie pas une cense annuelle de 6 deniers due à la Confrérie du Saint-Esprit de Lutry., 1558 (Indéterminé en dessous du fonds)
      - $Bleu F 55 Contentieux. \ Contestation entre les communes de Mézières, les Cullayes et Carrouge d'une part et Thivent Billard, de Lutry, et Aimé son fils de l'autre, au sujet d'un droit de bocherage dans le Jorat, au bois des Torches., 1558 (Indéterminé en dessous du fonds)$ Bleu F 55 Contentieux. \ Contestation entre les communes de Mézières, les Cullayes et Carrouge d'une part et Thivent Billard, de Lutry, et Aimé son fils de l'autre, au sujet d'un droit de bocherage dans le Jorat, au bois des Torches., 1558 (Indéterminé en dessous du fonds)

Zone d'identification
Cote:	Bleu F 54
Titre:	Contentieux. Litige entre la paroisse de Lutry et noble Pierre de Saint Amour qui ne paie pas une cense annuelle de 6 deniers due à la Confrérie du Saint-Esprit de Lutry.
Dates:	1558 - 1558
Période de création:	1558
Niveau:	Indéterminé en dessous du fonds