Bleu E 453 Droits communaux. \ Procès-verbal de vente d'immeuble de la faillite de Marius Monnier, à la commune ., 1915 (Indéterminé en dessous du fonds)
Contexte de plan d'archivage
Archives communales vaudoises avant 1961 (Ensemble d'Archives)
Archives de la commune de Lutry (Dépôt d'archives)
Archives officielles (Section)
AC Lutry Fonds d'archives de la commune de Lutry, 1214-1960 (Fonds)
Bleu E 452 Droits communaux. \ Engagement signé par Charles Diserens-Rey d'enlever à ses frais et sans indemnité sa maisonnette de vignes en Chatalet, si le sentier public doit être élargi., 1924 (Indéterminé en dessous du fonds)
Bleu E 453 Droits communaux. \ Procès-verbal de vente d'immeuble de la faillite de Marius Monnier, à la commune ., 1915 (Indéterminé en dessous du fonds)
Bleu E 454 Droits communaux. \ Autorisation à bien plaire donnée à Louis Burdet horticulteur de placer une serre en dérogation de la loi du 25 janvier 1923 sur la Police des routes., 1924 (Indéterminé en dessous du fonds)
Zone d'identification
Cote:
Bleu E 453
Titre:
Droits communaux.
Procès-verbal de vente d'immeuble de la faillite de Marius Monnier, à la commune .
Dates:
1915 - 1915
Période de création:
1915
Niveau:
Indéterminé en dessous du fonds
Zone des notes
Notes:
30.05.1925 (manque)
Descripteurs
Entrées:
ACHAT (Matières\A)
ACQUIS (Matières\A)
ACQUISITION (Matières\A)
BATIMENT (Matières\B)
COMPTE RENDU (Matières\C)
DETTE (Matières\D)
DISCUSSION DE BIENS (Matières\D)
DROITS COMMUNAUX (Matières\D)
FAILLITE (Matières\F)
IMMEUBLE (Matières\I)
PROCES-VERBAL (Matières\P)
VENTE (Matières\V)
Lutry (Lieux\L)
URL vers cette unité de description
URL:
https://panorama.vd.ch/detail.aspx?ID=111343
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