Bleu E 440 Droits communaux. \ Reconnaissance par Léon Bonzon, en vertu de laquelle l'étable à porcs qu'il a construite en Burquenet est à bien plaire et devra être démolie si le chemin du cimetière doit être élargi., 1918 (Indéterminé en dessous du fonds)

Contexte de plan d'archivage

Archives communales vaudoises avant 1961 (Ensemble d'Archives)
- Archives de la commune de Lutry (Dépôt d'archives)
  - Archives officielles (Section)
    - AC Lutry Fonds d'archives de la commune de Lutry, 1214-1960 (Fonds)
      - $Bleu E 439 Droits communaux. \ Achat par la commune de Lutry aux consorts Crausaz, Vuagniaux et Schumache d'une parcelle de champ au Miroir destinée à la construction d'un réservoir pour l'adduction d'eau au hameau de Bossières; prix : 500 fr., 1917 (Indéterminé en dessous du fonds)$ Bleu E 439 Droits communaux. \ Achat par la commune de Lutry aux consorts Crausaz, Vuagniaux et Schumache d'une parcelle de champ au Miroir destinée à la construction d'un réservoir pour l'adduction d'eau au hameau de Bossières; prix : 500 fr., 1917 (Indéterminé en dessous du fonds)
      - $Bleu E 440 Droits communaux. \ Reconnaissance par Léon Bonzon, en vertu de laquelle l'étable à porcs qu'il a construite en Burquenet est à bien plaire et devra être démolie si le chemin du cimetière doit être élargi., 1918 (Indéterminé en dessous du fonds)$ Bleu E 440 Droits communaux. \ Reconnaissance par Léon Bonzon, en vertu de laquelle l'étable à porcs qu'il a construite en Burquenet est à bien plaire et devra être démolie si le chemin du cimetière doit être élargi., 1918 (Indéterminé en dessous du fonds)
      - $Bleu E 441 Droits communaux. \ Reconnaissance par laquelle Edouard Décombaz s'engage envers la commune à démolir sans indemnité la cabane à outils qu'il a construite sur sa propriété des Terreaux., 1919 (Indéterminé en dessous du fonds)$ Bleu E 441 Droits communaux. \ Reconnaissance par laquelle Edouard Décombaz s'engage envers la commune à démolir sans indemnité la cabane à outils qu'il a construite sur sa propriété des Terreaux., 1919 (Indéterminé en dessous du fonds)

Zone d'identification
Cote:	Bleu E 440
Titre:	Droits communaux. Reconnaissance par Léon Bonzon, en vertu de laquelle l'étable à porcs qu'il a construite en Burquenet est à bien plaire et devra être démolie si le chemin du cimetière doit être élargi.
Dates:	1918 - 1918
Période de création:	1918
Niveau:	Indéterminé en dessous du fonds