Bleu E 408 Droits communaux. \ Echange entre la commune de Lutry et Jules Buche; Ce dernier cède une parcelle de jardin aux Riettes; la commune cède deux parcelles au même lieu, laissées libres par l'élargissement du quai occidental., 1905 (Indéterminé en dessous du fonds)

Contexte de plan d'archivage

Archives communales vaudoises avant 1961 (Ensemble d'Archives)
- Archives de la commune de Lutry (Dépôt d'archives)
  - Archives officielles (Section)
    - AC Lutry Fonds d'archives de la commune de Lutry, 1214-1960 (Fonds)
      - $Bleu E 407 Droits communaux. \ Achat par la commune de Lutry à Edouard Mégroz d'une source En Escherin, avec droit de fouilles, recherches et canalisation d'eau pour 1000 fr. \ Annexe : 1 promesse d'achat du 1er nov 1904 ; 1 consentement à ladite vente par un créancier dudit Mégroz, du 8 mai 190$ Bleu E 407 Droits communaux. \ Achat par la commune de Lutry à Edouard Mégroz d'une source En Escherin, avec droit de fouilles, recherches et canalisation d'eau pour 1000 fr. \ Annexe : 1 promesse d'achat du 1er nov 1904 ; 1 consentement à ladite vente par un créancier dudit Mégroz, du 8 mai 190
      - $Bleu E 408 Droits communaux. \ Echange entre la commune de Lutry et Jules Buche; Ce dernier cède une parcelle de jardin aux Riettes; la commune cède deux parcelles au même lieu, laissées libres par l'élargissement du quai occidental., 1905 (Indéterminé en dessous du fonds)$ Bleu E 408 Droits communaux. \ Echange entre la commune de Lutry et Jules Buche; Ce dernier cède une parcelle de jardin aux Riettes; la commune cède deux parcelles au même lieu, laissées libres par l'élargissement du quai occidental., 1905 (Indéterminé en dessous du fonds)
      - $Bleu E 409 Droits communaux. \ Autorisation à bien plaire donnée à la commune de Lutry par les hoirs d'Emile d'Ernest, de construire une vespasienne dans le mur de leur jardin; Redevance 1 fr par an., 1906 (Indéterminé en dessous du fonds)$ Bleu E 409 Droits communaux. \ Autorisation à bien plaire donnée à la commune de Lutry par les hoirs d'Emile d'Ernest, de construire une vespasienne dans le mur de leur jardin; Redevance 1 fr par an., 1906 (Indéterminé en dessous du fonds)

Zone d'identification
Cote:	Bleu E 408
Titre:	Droits communaux. Echange entre la commune de Lutry et Jules Buche; Ce dernier cède une parcelle de jardin aux Riettes; la commune cède deux parcelles au même lieu, laissées libres par l'élargissement du quai occidental.
Dates:	1905 - 1905
Période de création:	1905
Niveau:	Indéterminé en dessous du fonds