C 200 Documents et pièces touchant les domaines. \ Conventions à propos d'un droit de passage accordé sur la propriété de Monsieur de Lully., 1853 (Indéterminé en dessous du fonds)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:C 200
Titre:Documents et pièces touchant les domaines.
Conventions à propos d'un droit de passage accordé sur la propriété de Monsieur de Lully.
Dates:1853 - 1853
Période de création:1853
Niveau:Indéterminé en dessous du fonds

Zone des notes

Notes:15.janv
 

Descripteurs

Entrées:  ACCORD (Matières\A)
  CONTRAT (Matières\C)
  CONVENANT (Matières\C)
  CONVENTION (Matières\C)
  DROIT DE PASSAGE (Matières\D)
  SERVITUDE DE PASSAGE (Matières\S)
  SERVITUDE IMMOBILIERE (Matières\S)
  Lully (Lieux\L)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://panorama.vd.ch/detail.aspx?ID=110372
 

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