C 141 Documents et pièces touchant les domaines. \ Passation à clos accordée au noble seigneur de Lully par l'honorable commune dudit lieu., 1797 (Indéterminé en dessous du fonds)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:C 141
Titre:Documents et pièces touchant les domaines.
Passation à clos accordée au noble seigneur de Lully par l'honorable commune dudit lieu.
Dates:1797 - 1797
Période de création:1797
Niveau:Indéterminé en dessous du fonds

Zone des notes

Notes:03.juin
 

Descripteurs

Entrées:  DROIT DE VAINE PATURE (Matières\D)
  NOBLESSE (Matières\N)
  PASSATION A CLOS (Matières\P)
  PASSATION A RECORD (Matières\P)
  USAGE COMMUN (DROIT) (Matières\U)
  Lully (Lieux\L)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://panorama.vd.ch/detail.aspx?ID=110313
 

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