C 9 Documents et pièces touchant les domaines. \ Passation à record. \ La communauté de Lully, par le canal de ses conseillers Gabriel, François et Claude CHALLET, Gaspard CHALLET, Balthazar VUFFREY, François CHAUDERON, Amed CHAPPUIS et Pierre COSTAUX passe à clos et record en faveur de Nicolas

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:C 9
Titre:Documents et pièces touchant les domaines.
Passation à record.
La communauté de Lully, par le canal de ses conseillers Gabriel, François et Claude CHALLET, Gaspard CHALLET, Balthazar VUFFREY, François CHAUDERON, Amed CHAPPUIS et Pierre COSTAUX passe à clos et record en faveur de Nicolas DELORME une pièce sise rière Lully au lieudit "au Paudex".
Dates:1591 - 1591
Période de création:1591
Niveau:Indéterminé en dessous du fonds

Zone des notes

Notes:14 novembre.
 

Descripteurs

Entrées:  CANAL (Matières\C)
  CHALET (Matières\C)
  DROIT DE VAINE PATURE (Matières\D)
  LIEU-DIT (Matières\L)
  PASSATION A CLOS (Matières\P)
  PASSATION A RECORD (Matières\P)
  TOPONYMIE (Matières\T)
  USAGE (DROIT) (Matières\U)
  USAGE COMMUN (DROIT) (Matières\U)
  Lully (Lieux\L)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://panorama.vd.ch/detail.aspx?ID=110185
 

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