JJ 65 Conseil. \ Double de O 17, au dos du présent est annoté qu'il y a confirmation souveraine de la règle JJ 64, sur le manuel du Conseil de Berne, en date du 7 septembre 1604., 1605 (Indéterminé en dessous du fonds)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:JJ 65
Titre:Conseil.
Double de O 17, au dos du présent est annoté qu'il y a confirmation souveraine de la règle JJ 64, sur le manuel du Conseil de Berne, en date du 7 septembre 1604.
Dates:1605 - 1605
Période de création:1605
Niveau:Indéterminé en dessous du fonds
 

Descripteurs

Entrées:  COMPTE RENDU (Matières\C)
  CONSEIL (ANCIEN REGIME) (Matières\C)
  DELIBERATION DE L'EXECUTIF COMMUNAL (Matières\D)
  DELIBERATION DU CONSEIL, PUIS DE LA MUNICIPALITE (Matières\D)
  DELIBERATION DU CONSEIL (Matières\D)
  PROCES-VERBAL (Matières\P)
  SOUVERAIN (Matières\S)
  Avenches (Lieux\A)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://panorama.vd.ch/detail.aspx?ID=10705
 

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