JJ 39 Conseil. \ Réitérée commission aux commis d'Avenches à Berne, pour y suivre jusqu'à reddition d'arrêt sur l'affaire des sceaux, contre le prétendu bailli (voir B 29)., 1680 (Indéterminé en dessous du fonds)

Contexte de plan d'archivage

Archives communales vaudoises avant 1961 (Ensemble d'Archives)
- Archives de la commune d'Avenches (Dépôt d'archives)
  - Archives officielles (Section)
    - AC Avenches Fonds d'archives de la commune de Avenches, 1011-1863 (Fonds)
      - $JJ 38 Conseil. \ Supplication de la Ville d'Avenches à LL EE au sujet de la taille imposée sur les biens d'Avenches, du bamp de 60 sols imposé pour bagarres hors de la ville, exemption de bamp pour les femmes mêlées à une bagarre (voir B 35 pour les 2 derniers points)., 1550 (Indéterminé en desso$ JJ 38 Conseil. \ Supplication de la Ville d'Avenches à LL EE au sujet de la taille imposée sur les biens d'Avenches, du bamp de 60 sols imposé pour bagarres hors de la ville, exemption de bamp pour les femmes mêlées à une bagarre (voir B 35 pour les 2 derniers points)., 1550 (Indéterminé en desso
      - $JJ 39 Conseil. \ Réitérée commission aux commis d'Avenches à Berne, pour y suivre jusqu'à reddition d'arrêt sur l'affaire des sceaux, contre le prétendu bailli (voir B 29)., 1680 (Indéterminé en dessous du fonds)$ JJ 39 Conseil. \ Réitérée commission aux commis d'Avenches à Berne, pour y suivre jusqu'à reddition d'arrêt sur l'affaire des sceaux, contre le prétendu bailli (voir B 29)., 1680 (Indéterminé en dessous du fonds)
      - $JJ 40 Conseil. \ Articulation avec appréciation des choses qui ont donné lieu à la reconnaissance A 17,2 (de ce que la Ville d'Avenches devait comme taxes à LL EE)., 1663 (Indéterminé en dessous du fonds)$ JJ 40 Conseil. \ Articulation avec appréciation des choses qui ont donné lieu à la reconnaissance A 17,2 (de ce que la Ville d'Avenches devait comme taxes à LL EE)., 1663 (Indéterminé en dessous du fonds)

Zone d'identification
Cote:	JJ 39
Titre:	Conseil. Réitérée commission aux commis d'Avenches à Berne, pour y suivre jusqu'à reddition d'arrêt sur l'affaire des sceaux, contre le prétendu bailli (voir B 29).
Dates:	1680 - 1680
Période de création:	1680
Niveau:	Indéterminé en dessous du fonds