C 18,2 Passations à clos. \ Pré-Chouley : avant 1473, la Ville d'Avenches soutenait que le Pré-Chouley ne pouvait être tenu clos que depuis la Saint-Georges jusqu'à la Saint-Michel., 1473 (Indéterminé en dessous du fonds)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:C 18,2
Titre:Passations à clos.
Pré-Chouley : avant 1473, la Ville d'Avenches soutenait que le Pré-Chouley ne pouvait être tenu clos que depuis la Saint-Georges jusqu'à la Saint-Michel.
Dates:1473 - 1473
Période de création:1473
Niveau:Indéterminé en dessous du fonds

Zone des notes

Notes:Dans l'inventaire sous la lettre Z.
 

Descripteurs

Entrées:  DROIT DE VAINE PATURE (Matières\D)
  PASSATION A CLOS (Matières\P)
  PASSATION A RECORD (Matières\P)
  USAGE COMMUN (DROIT) (Matières\U)
  Avenches (Lieux\A)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://panorama.vd.ch/detail.aspx?ID=10222
 

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