Z 6 Passations à clos. \ Acte notifié par la Ville d'Avenches au seigneur Breton qu'il ne lui est malheureusement pas possible de lui accorder une passation à clos pour son Mas de Pré-Marmoux., 1695 (Indéterminé en dessous du fonds)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:Z 6
Titre:Passations à clos.
Acte notifié par la Ville d'Avenches au seigneur Breton qu'il ne lui est malheureusement pas possible de lui accorder une passation à clos pour son Mas de Pré-Marmoux.
Dates:1695 - 1695
Période de création:1695
Niveau:Indéterminé en dessous du fonds

Zone des notes

Notes:Acte signé.
 

Descripteurs

Entrées:  DROIT DE VAINE PATURE (Matières\D)
  PASSATION A CLOS (Matières\P)
  PASSATION A RECORD (Matières\P)
  TERRAIN (Matières\T)
  USAGE COMMUN (DROIT) (Matières\U)
  Avenches (Lieux\A)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://panorama.vd.ch/detail.aspx?ID=10216
 

Réseaux sociaux

Partager
 
Accueil|Connexion|de en fr it nl sl ar hu ro
Archives communales vaudoises avant 1961