GAA5 Registres cadastraux. \ Cadastre de la commune du Lieu., Non indiqué (Indéterminé en dessous du fonds)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:GAA5
Titre:Registres cadastraux.
Cadastre de la commune du Lieu.
Dates:Date indéterminée
Période de création:Aucune indication
Niveau:Indéterminé en dessous du fonds

Zone des notes

Notes:Sans date précise valable jusqu'à la réunion parcellaire de 1962.
 

Descripteurs

Entrées:  CADASTRE (Matières\C)
  PROPRIETE FONCIERE (Matières\P)
  REGISTRE CADASTRAL (Matières\R)
  TERRITOIRE COMMUNAL (Matières\T)
  Le Lieu (Lieux\L)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://panorama.vd.ch/detail.aspx?ID=101491
 

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Archives communales vaudoises avant 1961