EH16 Droits communaux. \ Baux divers périmés, montagnes, Hôtel de Ville, etc. \ Pièces concernant les baux autres que montagnes., Non indiqué (Indéterminé en dessous du fonds)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:EH16
Titre:Droits communaux.
Baux divers périmés, montagnes, Hôtel de Ville, etc.
Pièces concernant les baux autres que montagnes.
Dates:Date indéterminée
Période de création:Aucune indication
Niveau:Indéterminé en dessous du fonds
 

Descripteurs

Entrées:  BATIMENT (Matières\B)
  BAIL (Matières\B)
  BATIMENT COMMUNAL (Matières\B)
  BATIMENT PUBLIC (Matières\B)
  DROITS COMMUNAUX (Matières\D)
  HOTEL DE VILLE (Matières\H)
  MAIRIE (Matières\M)
  MAISON DE COMMUNE (Matières\M)
  MAISON DE VILLE (Matières\M)
  MONTAGNE (Matières\M)
  Le Lieu (Lieux\L)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://panorama.vd.ch/detail.aspx?ID=101234
 

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