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		Titre / Contenu	Période	Niveau	Cote	PA
Résultats 1 à 10 de 29 (0,06s) 123>>
		Abergement passé par LL EE en faveur des bourgeois de Romainmôtier, du four et fournage de la Ville avec tous ses émoluments, utilités et jouissances, à condition de rebâtir ledit four et le maintenir sous la cense de 15 florins.	1539	Indéterminé en dessous du fonds	D 114
		Actes anciens. La terre de Mermet de Crosa de Cheybri, d'orient et la terre de Mermet Auboz de Cheybri en dessous avec les fonds de terre et four qui y existait, qui a été détruit et rebâti, avec droit de fornage ; il donne à cense perpétuelle le tout à la communauté du village de Cheybri, pour 10	Aucune indication	Indéterminé en dessous du fonds	A V 1 36
		Actes anciens. Lettre de Fournage, litige entre Henri de Cossonay seigneur de Saint-Martin-le-Chêne représenté par Jean Gallandat châtelain d'une part et la communauté de Molondin d'autre part, au sujet de l'obligation d'utiliser le four banal; acte pourvu d'un sceau d' estavayer dans une petite b	1535	Indéterminé en dessous du fonds
		Affaires judiciaires. Litige opposant la commune de Donneloye aux seigneurs de Villardin et d'Orzens, à cause du droit de fournage.	1544	Indéterminé en dessous du fonds	T
		Affaires judiciaires. Litige opposant la commune de Ropraz et le seigneur dudit lieu, à propos de l'exercice des droits seigneuriaux (fournage, avoinerie, corvée de charrue, etc).	1676 - 1695	Indéterminé en dessous du fonds	U 34
		Affaires judiciaires. Poursuites intentées par l'ancien gouverneur contre deux frères de Lignerolle pour droit de fournage impayé.	1730	Indéterminé en dessous du fonds	F 64
		Affaires judiciaires. Procédure baillivale intentée par la commune de Bretonnières contre des particuliers qui prétendaient être exempts du droit de fournage.	1678	Indéterminé en dessous du fonds	F 8
		Affaires judiciaires. Procédure entre la commune et le seigneur de Lignerolle au sujet d'une liquidation de comptes, réduction de censes, de bois, d'eau, de fournage, restitution d'archives, etc.	1730 - 1732	Indéterminé en dessous du fonds	F 67
		Affaires judiciaires. Procédure pour droit de fournage instruite par la justice de Lignerolle à l'instance de l'amodiataire du four contre un particulier de Lignerolle.	1742	Indéterminé en dessous du fonds	F 99
		Affranchissement des ressortissants du village de Prahins pour 4'587 francs des droits de fournage, messeillerie, avoinerie, chaponnerie, corvées de charrues et journées de faucheurs, ainsi que du droit de moisson qu'ils doivent à forme des anciennes reconnaissances, sceau plaqué sur papier aux arme	1795	Indéterminé en dessous du fonds	Boîte 1