Liste des résultats

		Titre / Contenu	Période	Niveau	Cote	PA
Résultats 1 à 8 de 8 (0,05s) 1
		Contentieux - Affaires territoriales. Différend entre la commune de L'Abbaye et le hameau des Bioux; partage des pâturages communs. Assemblée du hameau de L'Abbaye; suite au procès hameau des Bioux; pour un arrangement éventuel, être retranché du tiers des frais du procès.	1793	Indéterminé en dessous du fonds	UA 959
		Contentieux. Citation à paraître devant le juge de paix du cercle du Pont pour le sieur Philippe Nicole de la Fontaine aux Allemands, qui a fait un scandale épouvantable dans l'assemblée du hameau, au point qu'aucune délibération n'a pu être prise et malgré les invitations réitérées qu'il se retir	1827	Indéterminé en dessous du fonds	FE22
		Délibérés. Registres. Copies procès-verbaux assemblées du hameau du Lieu.	1767 - 1815	Indéterminé en dessous du fonds	AD
		Délibérés. Registres. Procès-verbaux des assemblées du hameau.	1719 - 1835	Indéterminé en dessous du fonds	AB
		Ecoles. Correspondance. Le hameau de Combenoire au hameau de la Fontaine aux Allemands, invitation à celui-ci à une assemblée du hameau de Combenoire qui aura lieu le samedi suivant 21 courant, à la Tillette à propos du logement du régent.	1838	Indéterminé en dessous du fonds	TC23
		Population. Rôle des membres qui composent l'assemblée du hameau du Lieu.	1820 - 1827	Indéterminé en dessous du fonds	IA3
		Population. Rôle des membres qui composent l'assemblée du hameau du Lieu.	1847 - 1852	Indéterminé en dessous du fonds	IA4
		Suppléments aux procès-verbaux. Procès-verbal assemblée du hameau.	1816	Indéterminé en dessous du fonds	AB1