Recherche dans le plan d'archivage

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          • ALB 24 Règlement pour le corps de police. (1911)
          • ALB 25 Règlement pour la halle de gymnastique des écoles. (1908)
          • ALB 25 Règlement intérieur des écoles primaires. (1908)
          • ALB 25 Règlement intérieur (écoles) : locaux et matériel. (Non indiqué)
          • ALB 25 Règlement pour l'admission à la bourgeoisie. (1911)
          • ALB 25 Règlement pour le corps de police . (1911)
          • ALB 25 Règlement Conseil communal. (1912)
          • ALB 25 Règlement organique sur le service de défenseincendie. (1919)
          • ALB 25 Règlement ordres de service I et II pour le Boursier. (1923)
          • ALB 25 Règlement pour la Municipalité (projet). (1926)
          • ALB 25 Règlement d'intérieur du grand abattoir. (1927)
          • ALB 25 Règlement des abattoirs, boucheries, charcuteries. (1927)
          • ALB 25 Règlement organique sur le service de défenseincendie. (1929)
          • ALB 26 Règlement payement des acomptes en cours de travaux et règlement des mémoires. (1928)
          • ALB 26 Règlement de police (modification). (1928)
          • ALB 26 Règlement pour le dépôt, la vérification et le paiement des factures. (1933)
          • ALB 26 Règlement communal sur la circulation. (1932)
          • ALB 26 Règlement contrôle des habitants. (1936)
          • ALB 26 Règlement concernant la comptabilité communale. (1937)
          • ALB 26 Règlement pour le Boursier communal. (1937)
          • ALB 26 Règlement du personnel communal. (1938)
          • ALB 26 Règlement ordre du service au personnel communal. (1942)
          • ALB 26 Règlement sur les égouts. (1947)
          • ALB 27 Règlement la taxe d'exemption service du feu (révision). (1943)
          • ALB 27 Règlement de police. (1948)
          • ALB 27 Règlement pour le Conseil communal. (1945)
          • ALB 27 Règlement pour le personnel communal. (1948)
          • ALB 27 Règlement règlement sur les égouts. (1953)
          • ALB 27 Règlement pour le plan d'extension et la police des constructions. (1954)
          • ALB 27 Règlement sur l'ouverture et la fermeture des magasins. (1957)
          • ALB 27 Règlement de police (modification). (1957)
          • ALB 27 Règlement sur la fermeture des établissements publics . (1958)
          • ALC 1 Circulaires, arrêtés, décrets (période post-bernoise), affiches officielles. De Berne et Fribourg : dîmes dues à l'Egl... (1536)
          • ALC 1 Circulaires, arrêtés, décrets (période post-bernoise), affiches officielles. Bourgeoisie des enfants des Ministres de ... (1572)
          • ALC 1 Circulaires, arrêtés, décrets (période post-bernoise), affiches officielles. Défense des villes et villages. (1598)
          • ALC 2 Circulaires, arrêtés, décrets (période post-bernoise), affiches officielles. Réformations sur les moeurs. (1612)
          • ALC 2 Circulaires, arrêtés, décrets (période post-bernoise), affiches officielles. Pauvres et mendiants. (1615)
          • ALC 2 Circulaires, arrêtés, décrets (période post-bernoise), affiches officielles. Prescriptions diverses. (1619)
          • ALC 2 Circulaires, arrêtés, décrets (période post-bernoise), affiches officielles. Circulaires. (1624)
          • ALC 2 Circulaires, arrêtés, décrets (période post-bernoise), affiches officielles. Défense des marchands. (1645)
          • ALC 2 Circulaires, arrêtés, décrets (période post-bernoise), affiches officielles. Solde des gens de guerre. (1653)
          • ALC 2 Circulaires, arrêtés, décrets (période post-bernoise), affiches officielles. Police des marchés. (1653)
          • ALC 2 Circulaires, arrêtés, décrets (période post-bernoise), affiches officielles. Emoluments de chancellerie. (Non indiqué)
          • ALC 2 Circulaires, arrêtés, décrets (période post-bernoise), affiches officielles. Sentences en cas d'appel. (Non indiqué)
          • ALC 2 Circulaires, arrêtés, décrets (période post-bernoise), affiches officielles. Prix du sel. (Non indiqué)
          • ALC 2 Circulaires, arrêtés, décrets (période post-bernoise), affiches officielles. Marchands de France et de Saint-Gall. (1659)
          • ALC 2 Circulaires, arrêtés, décrets (période post-bernoise), affiches officielles. Marchands du Piémont. (1664)
          • ALC 2 Circulaires, arrêtés, décrets (période post-bernoise), affiches officielles. Commerce des graines. (1675)
          • ALC 2 Circulaires, arrêtés, décrets (période post-bernoise), affiches officielles. Protection contre épidémie. (1679)
          • ALC 2 Circulaires, arrêtés, décrets (période post-bernoise), affiches officielles. Aux 4 bonnes Villes : lods. (1680)
          • ALC 2 Circulaires, arrêtés, décrets (période post-bernoise), affiches officielles. Exercice de la guerre. (1684)
          • ALC 2 Circulaires, arrêtés, décrets (période post-bernoise), affiches officielles. Vente de vin par veuve François Paschoud. (1686)
          • ALC 3 Diverses circulaires, entre autres. Français réfugiés. (Non indiqué)
          • ALC 3 Diverses circulaires, entre autres. Enrôlement pour le service étranger. (Non indiqué)
          • ALC 3 Diverses circulaires, entre autres. Bourgeoisie. (Non indiqué)
          • ALC 3 Diverses circulaires, entre autres. Rôdeurs, mendiants, pauvres. (Non indiqué)
          • ALC 3 Diverses circulaires, entre autres. Loups. (Non indiqué)
          • ALC 3 Diverses circulaires, entre autres. Grande route. (Non indiqué)
          • ALC 3 Diverses circulaires, entre autres. Incendies. (Non indiqué)
          • ALC 3 Diverses circulaires, entre autres. Militaires dragons. (Non indiqué)
          • ALC 3 Diverses circulaires, entre autres. Secours aux noyés. (Non indiqué)
          • ALC 3 Diverses circulaires, entre autres. Gales des chevaux rage. (Non indiqué)
          • ALC 3 Diverses circulaires, entre autres. Commerces. (Non indiqué)
          • ALC 3 Diverses circulaires, entre autres. Jeûne extraordinaire. (Non indiqué)
          • ALC 4 Circulaires, arrêtés, décrets (période post-bernoise), affiches officielles. (1701-1900)
          • ALC 5 Circulaires, arrêtés, décrets (période post-bernoise), affiches officielles. Circulaires et dispositions légales relat... (1820-1873)
          • ALC 6 Circulaires, arrêtés, décrets (période post-bernoise), affiches officielles. Circulaires. (1833-1863)
          • ALC 7 Circulaires, arrêtés, décrets (période post-bernoise), affiches officielles. Affiches officielles. (1662-1929)
          • AMA 1 Paroisse. Exemption de participer à la table de l'évêque par le pape. (1330)
          • AMA 2 Paroisse. Compte du recteur de la confrérie du Saint-Esprit. (-1500)
          • AMA 3 Paroisse. Comptes du recteur de la confrérie du Saint-Esprit. (1431-1436)
          • AMA 4-6, AMA 9-10 Paroisse. (1460-1556)
          • AMA 7 Paroisse. Clausule testamentaire. Campiche renvoie à Actes privés 1ère série, à la date. (1475)
          • AMA 8 Paroisse. Reçu du recteur chapelle Saint-Jean. (1487)
          • AMA 11 Paroisse. Comptes confrérie. (1507-1509)
          • AMA 12 Paroisse. Confrérie du Saint-Esprit et de Saint-Georges. (1510)
          • AMA 13 Paroisse. Lettre de recommandation par Jean Polier à François Bidault, pour l'exercice de la prédication. (1524)
          • AMA 14 Paroisse. Vente d'une redevance à la confrérie. (1527)
          • AMA 15 Paroisse. Comptes confrérie. (1531)
          • AMA 16 Paroisse. Vente à la confrérie. (1533)
          • AMA 17 Paroisse. Confrérie. (1536)
          • AMA 18 Paroisse. Inventaire livres de reconnaissance de biens ecclésiastiques. (1551-1600)
          • AMA 19 Paroisse. Inventaires des droits de LL EE des cures remises à la ville. (1620)
          • AMB 1 Paroisse. AMB - Chapelle et confrérie de Saint-Eloi. Légat d'un clos. (1360)
          • AMB 2 Paroisse. AMB - Chapelle et confrérie de Saint-Eloi. (1521-1532)
          • AMB 3 Paroisse. AMB - Chapelle et confrérie de Saint-Eloi. Service de la Chapelle. (1521)
          • AMC 1 Paroisse. Eglise Saint-Etienne . Rentier pour luminaire. (1411-1449)
          • AMC 2 Paroisse. Eglise Saint-Etienne . Clausule testamentaire - renvoi à Actes privés, 1ère série, à la date. (1475)
          • AMC 3 Paroisse. Eglise Saint-Etienne . Rentier pour chandelle. (1504-1505)
          • AMC 4 Paroisse. Eglise Saint-Etienne . Répertoire de censes et reconnaissances. (1501-1550)
          • AMC 5 Paroisse. Eglise Saint-Etienne . Lettre évêque concernant chapelle. (1514)
          • AMC 6 Paroisse. Eglise Saint-Etienne . Cense pour chandelle. (1514-1517)
          • AMC 7 Paroisse. Eglise Saint-Etienne . Chapelle Saint-Nicolas à Saint-Etienne. (1517-1518)
          • AMC 8 Paroisse. Eglise Saint-Etienne . Chapelle. (1524-1549)
          • AMC 9 Paroisse. Eglise Saint-Etienne . Inventaire biens meubles et joyaux. (1531)
          • AMC 10 Paroisse. Eglise Saint-Etienne . Inventaire droits et chapelle. (1536-)
          • AMC 11 Paroisse. Eglise Saint-Etienne . Abergement des cens et revenus de la cure et des chapelles. (1601)
          • AMD 1 Hôpital Saint-Jean de Jérusalem. (1291)
          • AMD 2-4 Hôpital et chapelle Saint-Jean. (1444-1445)
          • AMD 5 Hôpital de Lucens. (1492)
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