Liste des résultats

		Titre / Contenu	Période	Niveau	Cote	PA
Résultats 1 à 10 de 58 (0,07s) 123456>>
		Acte d'affranchissement au rachat de taillabilité et mainmorte de 1614 ; fief de Dame Carmentrand, rière Bex ; mention de la peste de 1629 à Bex.	1635	Indéterminé en dessous du fonds	I
		Actes anciens. Arrêt de duc Louis de Savoie diminuant à cause de la peste le don que la ville de La Tour a fait pour le mariage de sa fille dauphine.	1451	Indéterminé en dessous du fonds	P 79
		Actes anciens. Déclaration de Jean de SEYSSEL, lieutenant général du Duc de Savoie portant que le don gratuit fait au Duc par ceux de La Tour à cause de la peste ne porte aucun préjudice aux franchises.	1459	Indéterminé en dessous du fonds	P 85
		Actes anciens. Testament de Claude NACLARD, malade de la peste.	1566	Indéterminé en dessous du fonds	P 195
		Administration générale. Acte : Hôpital. Testament en faveur de l'hôpital (référence à la peste de 1545).	1545	Indéterminé en dessous du fonds	G. 3.15
		Administration générale. Correspondance reçue. Lettre du Conseil de Thonon annonçant la suppression d'une foire pour cause de peste.	1564	Indéterminé en dessous du fonds	BLEU C-012
		Affaires judiciaires. Garde exercée par Fiez et Concise. Procédure entre Fiez et Concise, d'une part, et les autres communes du bailliage, d'autre part, Il s'agit de la garde exercée par ces deux communes lors de la peste en Pologne et de maladies contagieuses du bétail dans le comté de Neuchâte	1770 - 1777	Indéterminé en dessous du fonds	U 5.5
		Affaires judiciaires; litiges; arbitrages; poursuites; affaires contentieuses. Mandat baillival relatif à une plainte des fermiers des halles, lésés par la peste.	1721	Indéterminé en dessous du fonds	AF 132
		Déclaration d'un cas de peste.	1620	Indéterminé en dessous du fonds	D XXI, HOSPITAL 2
		Différend. Clergé. Pierre Miles, châtelain de Moudon, fait savoir que d Jean Vucherens, chapelain, procureur du clergé, porta plainte aux mains de l'héraut Georges Alamand contre Antoine Danget et l'huissier assigna les parties par devant noble Guillaume Auberson, prédécesseur dudit Miles en l'o	1494	Indéterminé en dessous du fonds	M 58, 1953