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AC Cuarnens Fonds d'archives de la commune de Cuarnens (1701-1960)
AC Cuarnens Fonds d'archives de la commune de Cuarnens (1302-1960)
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E 184 Privilèges et droits communaux. Donation. (1888)
E 185 Privilèges et droits communaux. Acquis. (1888)
E 186 Privilèges et droits communaux. Permis. (1889)
E 187 Privilèges et droits communaux. Permis. (1890)
E 188 Privilèges et droits communaux. Constitution de servitudes. (1890)
E 189 Privilèges et droits communaux. Conventions. (1890)
E 190 Privilèges et droits communaux. Permis. (1891)
E 191 Privilèges et droits communaux. Convention. (1891)
E 176 Privilèges et droits communaux. Vente. (1891)
E 192 Privilèges et droits communaux. Permis d'extraire du gravier. (1892)
E 193 Privilèges et droits communaux. Convention. (1892)
E 194 Privilèges et droits communaux. Permis de construction. (1892)
E 195 Privilèges et droits communaux. Convention. (1892)
E 196 Privilèges et droits communaux. Permis pour exploiter du gravier dans la Venoge. (1893)
E 197 Privilèges et droits communaux. Permis. (1894)
E 198 Privilèges et droits communaux. Acquis. (1894)
E 199 Privilèges et droits communaux. Permission à bien plaire. (1894)
E 200 Privilèges et droits communaux. Permission. (1895)
E 201 Privilèges et droits communaux. Permis d'extraction de gravier. (1895)
E 202 Privilèges et droits communaux. Concession. (1895)
E 203 Privilèges et droits communaux. Permis pour exploiter du gravier dans la Venoge. (1896)
E 204 Privilèges et droits communaux. Permis pour la conduite d'eau potable. (1896)
E 205 Privilèges et droits communaux. Permis pour exploiter du gravier dans la Venoge. (1897)
E 206 Privilèges et droits communaux. Concession. (1897)
E 207 Privilèges et droits communaux. Extrait du cadastre. (1897)
E 208 Privilèges et droits communaux. Permis d'extraire du gravier. (1898)
E 209 Privilèges et droits communaux. Permis pour l'établissement d'un aqueduc. (1898)
E 210 Privilèges et droits communaux. Convention. (1899)
E 211 Privilèges et droits communaux. Permis d'extraire du gravier. (1900)
E 212 Privilèges et droits communaux. Permis d'extraire du gravier. (1901)
E 213 Privilèges et droits communaux. Baux à loyer. (1902)
E 214 Privilèges et droits communaux. Permis d'extraire du gravier. (1902)
E 215 Privilèges et droits communaux. Concession. (1902)
E 216 Privilèges et droits communaux. Permis d'extraire du gravier. (1904)
E 217 Privilèges et droits communaux. Police d'abonnement pour l'éclairage électrique. (1904)
E 218 Privilèges et droits communaux. Convention. (1904)
E 219 Privilèges et droits communaux. Acquis. (1905)
E 220 Privilèges et droits communaux. Cahier des charges pour le directeur des travaux communaux. (1905)
E 221 Privilèges et droits communaux. Conditions de services: Agent de police, concierge de l'église, sonneurs, directeur de... (1906)
E 222 Privilèges et droits communaux. Bail à loyer. (1907)
E 223 Privilèges et droits communaux. Acquis. (1907)
E 224 Privilèges et droits communaux. Acquis. (1909)
E 225 Privilèges et droits communaux. Acquis. (1909)
E 226 Privilèges et droits communaux. Echange. (1910)
E 227 Privilèges et droits communaux. Convention. (1910)
E 228 Privilèges et droits communaux. Convention. (1911)
E 229 Privilèges et droits communaux. Convention. (1911)
E 230 Privilèges et droits communaux. Acquis. (1911)
E 231 Privilèges et droits communaux. Bail à loyer. (1911)
E 232 Privilèges et droits communaux. Permis. (1912)
E 233 Privilèges et droits communaux. Convention. (1912)
E 234 Privilèges et droits communaux. Bail à loyer. (1913)
E 235 Privilèges et droits communaux. Contrat de servitude. (1913)
E 236 Privilèges et droits communaux. Polices d'assurance. (1913)
E 237 Privilèges et droits communaux. Projet de convention. (1914)
E 238 Privilèges et droits communaux. Conditions d'engagement pour le boursier communal. (1914)
E 239 Privilèges et droits communaux. Convention. (1915)
E 240 Privilèges et droits communaux. Autorisation. (1915)
E 241 Privilèges et droits communaux. Bail à loyer. (1915)
E 242 Privilèges et droits communaux. Conventions. (1916)
E 243 Privilèges et droits communaux. Conditions d'engagement du taupier. (1917)
E 244 Privilèges et droits communaux. Convention. (1917)
E 245 Privilèges et droits communaux. Convention. (1918)
E 246 Privilèges et droits communaux. Police d'abonnement pour l'éclairage électrique de l'église. (1918)
E 247 Privilèges et droits communaux. Police d'assurance. (1918)
E 248 Privilèges et droits communaux. Contrat de servitude. (1918)
E 249 Privilèges et droits communaux. Conventions. (1919)
E 250 Privilèges et droits communaux. Contrat de servitude. (1919)
E 251 Privilèges et droits communaux. Conditions d'engagement de la concierge du nouveau collège. (1919)
E 253 Privilèges et droits communaux. Convention. (1921)
E 253- Privilèges et droits communaux. Réception à la Bourgeoisie de Cuarnens. (1679)
E 253- Privilèges et droits communaux. Réception à la Bourgeoisie de Cuarnens. (1643)
E 253- Privilèges et droits communaux. Réception à la Bourgeoisie de Cuarnens. (1815)
E 253- Privilèges et droits communaux. Acquis. (1648)
E 252 Privilèges et droits communaux. Acquis. (1920)
E 254 Privilèges et droits communaux. Demande d'une inscription de servitude. (1903)
E 254- Privilèges et droits communaux. Cession. (1562)
E 254- Privilèges et droits communaux. Acte d'incorporation au bailliage de Romainmôtier. (1598)
E 254- Privilèges et droits communaux. Convention. (1728)
F 1 Procédure. Sentence arbitrale au sujet d'un droit de pâturage. (1302-1392)
F 2 Procédure. Entretien des fortifications. (1394)
F 3 Procédure. Transactions. (1411)
F 4 Procédure. Contestation à propos d'une anticipation. (1419)
F 5 Procédure. Sentence arbitrale au sujet d'un droit de propriété. (1436)
F 6 Procédure. Droit d'affouage. (1440)
F 7 Procédure. Sentence arbitrale au sujet d'un droit de pâturage. (1443)
F 8 Procédure. Sentence arbitrale au sujet des fonctions pastorales de la paroisse. (1446)
F 9 Procédure. Perception de l'ohmgueld. (1494-1497)
F 10 Procédure. Poursuites au sujet du droit d'ohmgueld. (1497)
F 11 Procédure. Droit de pâturage. (1505-1506)
F 12 Procédure. Sentence au sujet de l'ohmgueld. (1515)
F 13 Procédure. Transaction. (1518)
F 14 Procédure. Droit de pâturage. (1537-1538)
F 15 Procédure. Droit de propriété. (1551-1553)
F 16 Procédure. Sentence au sujet de la contribution aux charges communales. (1561-1562)
F 16- Procédure. Sentence au sujet d'un droit de pâturage. (1535)
F 17 Procédure. Sentence au sujet d'un droit de pâturage. (1562)
F 18 Procédure. Sentence au sujet de la reconstruction du temple paroissial. (1562)
F 19 Procédure. Sentence au sujet d'un droit de propriété. (1563)
F 20 Procédure. Anticipation sur le domaine public. (1563)
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