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        • AC Belmont-sur-Lausanne Fonds d'archives de la commune de Belmont-sur-Lausanne (1437-1960)
          • A 1 Registres du Conseil. Mémorial de l'Assemblée des communiers; contient: mises de bois et de foin; amodiations de biens... (1732-1755)
          • A 2 Registres du Conseil. Mémorial de l'Assemblée des communiers: mises de bois et de foin. (1756-1766)
          • A 2 Registres du Conseil. Actes de passation à clos. (1756-1768)
          • A 3 Registres du Conseil, lois et règlements. Mémorial de l'Assemblée des communiers: mises de bois et de foin. (1765-1780)
          • A 3 Registres du Conseil. Actes de passation à clos. (1765-1779)
          • A 4 Registres du Conseil, lois et règlements. Mémorial de l'Assemblée des communiers: mises de bois et de foin; amodiation... (1780-1793)
          • A 4 Registres du Conseil. Actes de passation à clos. (1781-1793)
          • A 4 Registres du Conseil, affaires judiciaires et procédures. Inventaire des biens de feu Emmanuel Gay, bourgeois de Belmo... (1783)
          • A 5 Registres du Conseil, lois et règlements. Mémorial de l'Assemblée des communiers. (1793-1796)
          • A 5 Registres de la Municipalité. Mises de bois et de foin. (1803-1806)
          • A 5 Registres de la Municipalité. Amodiations d'esserts et de vignes. (1803-1806)
          • A 5 Registres du Conseil. Procès-verbaux des assemblées de la Chambre de Régie. (1801)
          • A 5 Registres du Conseil. Mises de bois et amodiations de biens communaux accordés par la Chambre de Régie. (1801-1802)
          • A 5 Registres de la Municipalité. Procès-verbal de l'élection de la nouvelle Municipalité. (1803)
          • A 5 Registres de la Municipalité. Procès-verbal de l'installation officielle de la nouvelle Municipalité. (1803)
          • A 5 Registres de la Municipalité. Procès-verbaux des séances de la Municipalité. (1803-1806)
          • A 5 Registres de la Municipalité. Amodiation d'esserts et de vignes. (1803-1806)
          • A 5 Registres du Conseil. Recensement des hommes de la Commune. (1798)
          • A 5 Registres du Conseil. Procès-verbal de l'élection du président de l'Assemblée municipale. (1799)
          • A 5 Registres du Conseil. Procès-verbal de l'Assemblée des propriétaires de la Commune, afin de dresser la liste des citoy... (1799)
          • A 5 Registres de la Municipalité. Procès-verbal de la séance de la Municipalité. (1805)
          • A 6 Registres du Conseil. Mémorial de l'Assemblée des communiers: mises de bois et de foin; amodiations de biens communaux... (1796-1798)
          • A 7 Registres du Conseil. Procès-verbaux des délibérations de la Chambre de Régie. (1799-1803)
          • A 7 Registres du Conseil, puis de la Municipalité. Activité de la Chambre de Régie. (1801-1806)
          • A 8 Procès-verbaux des séances de la Municipalité. (1806-1810)
          • A 9 Procès-verbaux des séances de la Municipalité. (1810-1819)
          • A 10 Procès-verbaux des séances de la Municipalité. (1819-1826)
          • A 11 Procès-verbaux des séances de la Municipalité: règlement de police locale. (1826-1843)
          • A 11 Registres de la Municipalité, travaux publics. Comptes du produit de la souscription faite en faveur de la commune de ... (1840)
          • A 11 Registres de la Municipalité. Police locale : amendes infligées par la Municipalité. (1840-1843)
          • A 12 Procès-verbaux des séances de la Municipalité. (1843-1857)
          • A 12 Registres de la Municipalité. Police locale : amendes infligées par la Municipalité. (1843-1857)
          • A 13 Procès-verbaux des séances de la Municipalité. (1857-1873)
          • A 14 Procès-verbaux des séances de la Municipalité. (1874-1886)
          • A 15 Procès-verbaux des séances de la Municipalité. (1886-1909)
          • A 16 Procès-verbaux des séances de la Municipalité. (1909-1918)
          • A 17 Procès-verbaux des séances de la Municipalité. (1918-1926)
          • A 18 Procès-verbaux des séances de la Municipalité. (1926-1938)
          • A 19 Procès-verbaux des séances de la Municipalité. (1938-1946)
          • A 20 Procès-verbaux des séances de la Municipalité. (1946-1955)
          • A 21 Procès-verbaux des séances de la Municipalité. (1955-1959)
          • A 22 Procès-verbaux des séances de la Municipalité. (1959-1960)
          • AA 1-2 Pièces annexes au Conseil. Brouillard du Mémorial de l'Assemblée des communiers. (1794-1795)
          • AA 3-5 Pièces annexes au Conseil. Brouillard des délibérations de l'Assemblée des communiers. (1762-1799)
          • AA 4 Pièces annexes au Conseil. Mises. (1764)
          • B 1 Procès-verbaux des délibérations du Conseil général. (1815-1845)
          • C 4 Correspondance reçue par la Municipalité. (1798-1837)
          • E Conventions entre la Commune et des particuliers concernant des actes de passation à clos et à record. (1756-1798)
          • E.a.1 Acte. Convention entre Pully et Belmont-sur-Lausanne concernant la route de Belmont. (1802)
          • E.a.2 Acte. Passage du chemin de fer Lausanne-Fribourg sur la commune de Belmont-sur-Lausanne; contient: un plan parcellaire... (Non indiqué)
          • E.a.3 Acte. Acquisition faite par la Commune de Belmont-sur-Lausanne à l'Etat de Vaud. (1863)
          • E.a.4 Acte. Concession accordée par le Département du justice et police, pour l'ouverture d'une pinte et d'une auberge. (1868)
          • E.a.5 Acte. Convention entre la Commune de Belmont-sur-Lausanne et la Société des eaux de Lausanne. (1879)
          • E.a.6 Acte. Convention entre la Bourse des pauvres et la commune de Lausanne, à propos d'une servitude pour l'installation d... (1912)
          • E.a.7 Acte. Convention entre la Commune de Belmont-sur-Lausanne et la Commune de Lausanne, concernant une servitude pour l'i... (1918)
          • E.a.8 Acte. Convention entre l'Etat de Vaud, la Commune et la Société de développement de Belmont-sur-Lausanne . (1929)
          • E.a.9 Acte. Suppression de la cense annuelle, appelée la moisson, demandée par les communiers à LL EE. (1600)
          • E.a.9 Acte. Les communiers demandent et obtiennent des grains de LL EE. (1785)
          • E.a.9 Bâtiments publics. La Chambre administrative du Léman, accorde la concession d'une pinte pour 16 francs de Suisse. (1801)
          • E.a.9 Acte. La Commune de Belmont-sur-Lausanne, reçoit du bailli Tscharner divers lods. (1762)
          • E.a.9 Acte. Copie d'actes d'amortissement de lods, en faveur de la Commune. (Non indiqué)
          • E.b.1 Acte. Confirmation de bourgeoisie de la famille Gay, de Belmont-sur-Lausanne. (1743)
          • E.b.2 Acte. Echange de terrain entre Belmont-sur-Lausanne, Philippe et Etienne Liardet. (1744)
          • E.b.3 Acte. Echange de terrain entre la Commune et des bourgeois de Belmont-sur-Lausanne. (1744)
          • E.b.4 Acte. Echange de terrain entre la Commune et Jean-Pierre Abetel. (1797)
          • E.b.5 Acte. Echange de terrain entre la Commune et Isaac Bugnon. (1822)
          • E.b.6 Acte. Acquis par la Commune des cinq enfants de Daniel-Gédéon Liardet. (1839)
          • E.b.7 Acte. Acquis par la Commune de Jean-Pierre Blanc. (1841)
          • E.b.8 Acte. Transaction entre la Commune et les cinq fils de Daniel-Gédéon Liardet. (1844)
          • E.b.9 Acte. Vente par les hoirs de Jean-Emmanuel blanc, à la Bourse des pauvres de Belmont-sur-Lausanne. (1852)
          • E.b.10 Acte. Echange entre la Commune et Louis Hostettler. (1854)
          • E.b.11 Acte. Vente faite par Abraham-Louis-Daniel Blanc, à la Bourse communale. (1854)
          • E.b.12 Acte. Acquis par la Commune de Pierre-Louis Bugnon. (1863)
          • E.b.13 Acte. Concession de fouille pour recherche d'eau accordée par la Commune à Messieurs Clavel et Gay. (1865)
          • E.b.14 Acte. Concession de mine entre Belmont-sur-Lausanne, Paudex et les associés Bron. (1868)
          • E.b.15 Acte. Echange entre la Commune et Jacob-Rodolphe Bron, de Lutry. (1871)
          • E.b.16 Acte. Concession de mine de houille à Nicolas Troehler et Alexandre Blanc. (1876)
          • E.b.17 Acte. Acquis de la Commune de Georges-Antoine Blanc. (1879)
          • E.b.18 Acte. Convention entre la Commune et les frères Liardet. (1884)
          • E.b.19 Acte. Convention entre la Commune et la Caisse hypothécaire cantonale vaudoise. (1887)
          • E.b.20 Acte. Concession des droits de source au "Clos d'Allin". (1894)
          • E.b.21 Acte. Echange entre la Commune et Nicolas Troehler. (1899)
          • E.b.22 Acte. Promesse de vente entre la Commune et la Société de bible du canton de Vaud. (1900)
          • E.b.23 Acte. Vente faite par la Société de bible du canton de Vaud, à la Commune. (1900)
          • E.b.24 Acte. Titres de créances de la Commune sur des particuliers. (1901)
          • E.b.25 Acte. Transfert de propriété en faveur de la Bourse des pauvres. (1902)
          • E.b.26 Acte. Vente de Jules-François Blanc, en faveur du Crédit foncier vaudois. (1904)
          • E.b.27 Acte. Échanges entre Jules et Constant Blanc et le Crédit foncier vaudois. (1904)
          • E.b.28 Acte. Convention entre la Commune et Henriette Panchaud. (1907)
          • E.b.29 Acte. Vente par le Crédit foncier vaudois, à la Commune. (1908)
          • E.b.30 Acte. Promesse de vente entre la Commune et Henri Pache. (1913)
          • E.b.31 Acte. Vente entre la Commune et Jean-François Corbaz. (1914)
          • E.b.32 Acte. Convention de servitude pour le passage de canalisations entre la Commune et divers propriétaire. (1914)
          • E.b.33 Acte. Convention entre divers propriétaires et la Société de chemin de fer Lausanne-Ouchy et des Eaux de Bret. (1936)
          • E.b.34 Acte. Constitution et radiation de servitudes entre la Commune et ses habitants. (1944)
          • E.b.35 Acte. Vente par les cinq enfants de Louis Liardet à la Commune de Belmont-sur-Lausanne. (1950)
          • E.b.37 Acte. Achats et mutations de terrains. (Non indiqué)
          • E.b.38 Acte. Actes entre la Commune et des particuliers. (1730-1830)
          • FA.1-5, FA. 11-25 Comptes communaux. (1700-1960)
          • FA.6 Comptes communaux. (1822-1845)
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