Recherche dans le plan d'archivage

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        • AC Servion Fonds d'archives de la commune de Servion (1340-1960)
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          • 202 Cadastre ?. (1812)
          • 203 Pièces justificatives. (1813)
          • 204 Arrangement fait avec la commune des Cullayes pour un terrain (la Planche à Passy et au Vusy) que la commune de Servion ... (1813)
          • 205 Compte de la liquidation des fournitures en denrées fourrages et charrois faites aux troupes étrangères à leur passage p... (1813-1814)
          • 206 Rachat du droit de piquage (?) que Servion et Ferlens a sur la forêt cantonale de l'Arret par le canton de Vaud. (1813)
          • 207 Comptes communaux. (1814)
          • 208 Pièces justificatives. (1814)
          • 209 Accord de la municipalité afin de donner du bois à Jean Daniel Pasche de Ferlens et Jean Jordan de Mézières pour la reco... (1814)
          • 210 Compte de la Bourse des pauvres. (1815)
          • 211 Tableau général des imposés de la commune de Servion et Ferlens. (1815)
          • 212 Registre civique. (1815)
          • 213 Registre du Conseil Général. (1815)
          • 214 Comptes de la commune de Servion et Ferlens. (1815)
          • 215 Mises de bois. (1815-1861)
          • 215b Compte de la Bourse des pauvres de la commune de Servion. (1815-1816)
          • 216 Amendes pour bois coupés en délit. (1815)
          • 216b Registre des comptes de la Bourse aux pauvres. (1816-1847)
          • 217 Lettres de créance. (1816)
          • 218 Tableau des citoyens de la commune de Servion et Ferlens qui sont au bénéfice de l'exception apportée part l'art 3 de la... (1816)
          • 219 Inventaire général de tous les papiers, titres, documents et créances des archives de la commune de Servion et Ferlens. (1816)
          • 220 Compte de la Bourse des pauvres. (1816)
          • 221 Registre des mises au rabais. (1817-1823)
          • 222 Registre civique. (1817)
          • 222b Registre des actes d'origine de la commune de Servion. (1817)
          • 223 Impôt : Egance(?) du régent. (1817-1839)
          • 224 Correspondance. (1818)
          • 225 Comptes communaux. (1818)
          • 226 Amodiations des prés communaux. (1818)
          • 227 Registre du bois de (bâtisse et réfracture = construction et réparation) accordé par la Municipalité de Servion. (1819)
          • 228 a) Extrait du registre du Conseil général de la commune ; b) Liste des personnes à qui la commune a vendu du terrain. (1819)
          • 229 Registre civique de la commune de Servion. (1819)
          • 230 Rentier. (1819-1931)
          • 231 Registre de la Bourse communale de Servion. (1819-1831)
          • 232 Registre des bois coupés en délit. (1819-1823)
          • 233 Liste de documents des archives (concernant le partage des archives de Ferlens et Servion). (1819)
          • 234 Extrait du partage des communes de Servion et Ferlens. (1820)
          • 235 Registre des délibérés du Conseil général de la commune. (1820)
          • 236 Correspondance. (1820)
          • 237 Accord du Conseil d'Etat du canton de Vaud pour la continuation de l'établissement de pinte. (1820)
          • 238 Correspondance. (1821)
          • 239 Lettre de créance de la commune en faveur du Susanne Marie née Décosterd femme de J. Daniel Gilliéron. (1821)
          • 240 Correspondance. (1822)
          • 241 Correspondance. (1823)
          • 242 Rentier appartenant à la caisse communale. (1823)
          • 243 Note des membres de l'assemblée électorale qui n'ont pas encore solenniser le serment prescrit par la loi. (1823)
          • 244 Tableau des imposés de la commune. (1823)
          • 245 Registre civique. (1823)
          • 246 Registre du terrain commun amodié et concédé en jouissance. (1823)
          • 247 Correspondance. (1824)
          • 248 Tableau général des imposés de Servion. (1824)
          • 249 Registre des amendes pour bois coupés en délits. (1824)
          • 249b Extrait du registre des naissances. (1824-1879)
          • 250 a) Procès-verbaux de la Fixation des moyennes de l'impôt sur la vente en détail des boissons b) Tableaux des établisseme... (1824-1868)
          • 250b Registre des assemblées municipales. (1824)
          • 251 Correspondance. (1825)
          • 252 Lettres concernant le droit de pinte des communes de Servion et Ferlens. (1825)
          • 253 Correspondance. (1826)
          • 254 Transaction entre la commune de Servion et 1) Jean et Jean-Jacques Gilliéron, 2) Jean Abraham, 3) Jean Isaac Semoroz, 4)... (1826)
          • 255 Rentier de la commune. (1826-1831)
          • 256 Comptes communaux. (1827)
          • 256b Extraits de registres de mariage. (1827-1874)
          • 257 Mise de bois. (1827)
          • 258 Correspondance. (1827)
          • 259 Comptes communaux. (1828)
          • 260 Conditions de l'amodiation de la pinte. (1828)
          • 261 Correspondance. (1828)
          • 262 Mises au rabais procurées par la Municipalité. (1828)
          • 263 Comptes de la commune de Servion et Ferlens. (1829)
          • 264 Comptes de la Bourse des pauvres. (1829)
          • 265 Pièces justificatives. (1829)
          • 266 Correspondance. (1829)
          • 267 Pièces justificatives. (1830)
          • 268 Compte de la commune. (1830)
          • 269 Tableau des routes de 1ère, 2ème, 3ème classe dans la commune de Servion. (1830)
          • 270 Registre des délibérations de la municipalité. (1830-1840)
          • 271 Pièces justificatives. (1831)
          • 272 Compte de la Bourse des pauvres de la commune de Servion. (1831)
          • 273 Correspondance. (1831)
          • 274 Copie des comptes de la caisse communale de Servion. (1831)
          • 275 Registre contenant les comptes de la commune de Servion. (1832-1844)
          • 276 Acquis pour la commune de Servion fait de l'hoirie de Jean Samuel Devaud. (1833)
          • 277 Condition d'amodiation du droit de pinte. (1834)
          • 278 Pièces justificatives. (1834)
          • 279 Correspondance. (1834)
          • 280 Impôt foncier : Tableau général des imposés. (1834)
          • 281 Etat des chiens existants dans la commune. (1834)
          • 282 Acquis pour la commune de fait de Jean Isaac Semoroz, ex-syndic. (1835)
          • 283 Registre de délibérations de la Municipalité. (1835)
          • 284 Correspondance. (1835)
          • 285 Projet pour la construction de bâtiments scolaires à Servion et à Mézières. (1836)
          • 286 Conditions de l'amodiation de la pinte. (1837)
          • 287 Acquis à Jean-Jacques Pasche de Servion par la commune. (1837)
          • 288 Registre des délibérations du Conseil général de la commune de Servion. (1838-1878)
          • 289 Registre des parcelles du terrain communal. (1839-1851)
          • 290 Comptes concernant les incendies de Servion. (1840)
          • 291 Règlements communaux. (1840)
          • 292 Correspondance. (1840)
          • 293 A ) extrait des règlements communaux 2e chapitre concernant l'administration forestière. (1840)
          • 293 B) différentes circulaires précédant et suivant l'extrait du règlement 1841-1878. (1841-1878)
          • 293b Mises faites par des particuliers (?). (1840)
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        • AC Les Cullayes Fonds d'archives de la commune de Les Cullayes (1701-1960)
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