Recherche dans le plan d'archivage

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        • AC Payerne Fonds d'archives de la commune de Payerne (1201-1960)
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          • HRE 3 Impôt sur la défense nationale ; rétrocession. (1941-1946)
          • HRE 4 Impôt fédéral sur le chiffre d'affaires. (1941-1951)
          • HRE 5 Taxes sur les spectacles. (1918-1950)
          • HRE 6 Abonnements d'eau ; Autos, Camions, Motos et side-car. (1922-1925)
          • HRE 7 Impôt non-pompier. (1929-1960)
          • HRE 8 Impôts communaux Chap XII (Estampilles, Bordereaux de la Recette pour impôts). (1930-1935)
          • HRE 9 Timbre - impôts. (1930-1960)
          • HRF 1-2 Registre d'imposition. (1928-1929)
          • HRF 3 Registre d'imposition + tableau d'arrérages + impôt foncier. (1930)
          • HRF 4 Registre d'imposition + tableau d'arrérages + impôt foncier + liste des personnes domiciliées sur territoire vaudois tra... (1931)
          • HRF 5 Registre d'imposition + tableau d'arrérages + liste des personnes domiciliées sur territoire vaudois travaillant à Payer... (1932)
          • HRF 6 Registre d'imposition + tableau d'arrérages. (1933)
          • HRF 7 Registre d'imposition + impôts impayés + impôts non-pompier + taxe personnelle + impôt personnel sur les sociétés. (1934)
          • HRF 8 Registre d'imposition + impôts arriérés + éléments pour l'impôt personnel sur les sociétés + impôt non-pompier. (1935)
          • HRF 9 Registre d'imposition + impôts arriérés + impôt non-pompier. (1936)
          • HRF 10 Registre d'imposition + impôts arriérés + tableau impôt non-pompier + impôt foncier. (1937)
          • HRF 11 Registre d'imposition + impôts de 1938 impayés au 8 avril 1939 + tableau de l'impôt foncier + impôt du feu + éléments po... (1938)
          • HRF 12 Registre d'imposition + impôt non-pompier. (1939)
          • HRF 13 Registre d'imposition + impôts communaux 1940 non payés au 7 mai 1941 + impôt non-pompier. (1940)
          • HRF 14 Registre d'imposition + tableau impôt non-pompier + impôts communaux 1941 impayés au 22 avril 1942 + contribuables arriv... (1941)
          • HRF 15 Registre d'imposition + défalcations impôt non-pompier + impôts 1942 impayés au 24 avril 1943 + rappels d'impôts 1941 pa... (1942)
          • HRF 16 Registre d'imposition + impôts impayés au 26 avril 1944 + impôt non-pompier + service du feu au parc d'aviation + compag... (1943)
          • HRF 17 Registre d'imposition + impôts communaux impayés + impôts non-pompier + état nominatif du corps des sapeurs pompiers pou... (1944)
          • HRF 18 Registre d'imposition + impôt foncier + impôt non-pompier + Etat nominatif du corps des sapeurs pompiers pour 1945 + déc... (1945)
          • HRF 19 Registre d'imposition + impôt 1946 impayés + tableau impôt foncier + impôt non-pompier + Effectif 1946 du corps des sape... (1946)
          • HRF 20 Registre d'imposition + impôts impayés + état nominatif des hommes incorporés dans le service du feu de la place d'aviat... (1947)
          • HRF 21 Registre d'imposition + impôts impayés + état nominatif de l'effectif des sapeurs pompiers de Payerne + impôt non-pompie... (1948)
          • HRF 22 Registre d'imposition + liste des travailleurs du dehors + impôts non payé + impôt foncier + impôt non-pompier + pompier... (1949)
          • HRF 23-27 Fiches d'imposition A - Z. (1950-1959)
          • HRF 28 Impôts communaux ; Tableaux complémentaires ; Contribuables "hors Payerne" ; Contribuables arrivés dans l'année et socié... (1950-1960)
          • HRFF 1 Impôt communal ; défalcations. (1876-1889)
          • HRFF 1 Bordereaux des défalcations. (1890)
          • HRFF 1 Défalcations ; manque : 1904 à 1907 - 1913. (1903-1922)
          • HRFF 1 Tableaux de défalcations. (1923-1929)
          • HRFF 1 Défalcations d'impôts. (1938-1949)
          • HRFF 1 Tableaux d'arrérages et défalcations. (1885-1892)
          • HRFF 1 Tableaux d'arrégages ; Défalcations ; Comptes de l'impôt communal. (1901-1927)
          • HRFF 1 Tableau d'arrérages. (1928-1929)
          • HRG 1-5 Encaissement d'impôt journalier, ensuite dans la comptabilité générale. (1924-1950)
          • HRH 1-3 Correspondance concernant tous les impôts à l'exception de l'impôt sur les boissons. (1799-1930)
          • HRH 4 Correspondance concernant l'impôt sur les boissons comprenant aussi : Grand rôle de l'impôt sur les boissons ; Procès-ve... (1800-1868)
          • HRH 5-5 bis Carnets à souches pour impôts des boissons, des billards, amendes, ventes sur taxes, pensions de retraites. (1925-1950)
          • HRH 6 Impôts : correspondance. Bordereaux en retour. (Non indiqué)
          • HRJ 1 Impôts communaux : Poursuites. Poursuites ; Interventions ; Frais de poursuites. (1935-1949)
          • HRJ 1 Impôts communaux : Poursuites. Procès-verbaux de saisies. (1937-1950)
          • HRJ 1-3 Impôts communaux : Poursuites. Poursuites payées. (1936-1960)
          • HRK 1 Désignations de l'impôt communal. (1907-1951)
          • HRK 2-4 Fiches d'impôt. (1957)
          • HS 1/1-2 Polices d'assurance contre l'incendie ; Contrôle des polices d'assurance contre l'incendie déposées au Greffe. (1898-1924)
          • HS 1/3 Polices d'assurance contre l'incendie ; Répertoire fait pour polices d'assurance mobilier. (Non indiqué)
          • HS 1/4 Polices d'assurance contre l'incendie ; Correspondance. (1826-1928)
          • HS 1/5 Polices d'assurance contre l'incendie ; Assurance incendie des bâtiments communaux. (1939-1952)
          • HS 2 Assurance mutuelle vaudoise ; Assurance pour 2 garde-taureaux. (1907-1921)
          • HS 2 Assurance mutuelle vaudoise. (1930-1960)
          • HS 3 Assurances. Caisse nationale ; Dossier no 1. (1930-1938)
          • HS 3 Assurances. Caisse nationale ; Dossier no 2. (1939-1959)
          • HS 3 Assurances. Caisse nationale ; Dossier no 3. (1949-1960)
          • HS 4 Assurances. La Winterthour. (1930-1957)
          • HS 5 Assurances. La Suisse.La Suisse Ecoles. (1960)
          • HS 6 Assurance maladie Helvétia ; Assurance chevaline ; Compagnie d'assurance nationale suisse ; Assurance Zürich ; Assurance... (1909-1960)
          • HS 7 Assurance chevaline et porcine. (1896-1925)
          • HS 8 Correspondance assurance accidents. (1850-1929)
          • HS 9 Assurance infantile. (1921-1955)
          • HSA Pièces concernant l'AVS. (1947-1960)
          • HSB 1 Aide familiale aux vieillards. Allocations fédérales aux vieillards et orphelins. (1929-1940)
          • HSB 1 Aide familiale aux vieillards. Demandes aide fédérale. (1940-1946)
          • HSB 1 Aide familiale aux vieillards. Aide fédérale. (1943-1945)
          • HSC 1 Allocations familiales.Pièces de correspondance. (1943-1960)
          • HSC 1 Allocations familiales. Caisse de compensation. (1940-1950)
          • HSC 1 Allocations familiales. Caisse communale. (1943-1960)
          • HSC 2 Allocations familiales. Caisse communale d'allocations familiales ; Relevé de l'employeur. (1953-1959)
          • HSC 2 Allocations familiales. (1960)
          • HT 1 Assistance : Comptes de tutelle. (Non indiqué)
          • HT 1-2 Comptes de tutelle. (1547-1842)
          • HTA 1-2 Manual de la Chambre des orphelins de la Ville de Payerne. (1699-1799)
          • HTA 3 Brouillard pour la Chambre des orphelins. (1758-1772)
          • HTA 4 Minutaire pour la Chambre des orphelins. (1787-1797)
          • HTA 5 Secrétariat vaudois de l'enfance. (1934-1952)
          • HTA 6 Enfants placés. (1940-1959)
          • HTA 7 Colonie de vacances. (1957-1960)
          • HTA 7 Inventaire du trousseau de la jeune Louise Jomini, admise à l'asile de Nyon. (Non indiqué)
          • HTA 8 Registre des inventaires des biens des enfants orphelins de la Ville de Payerne, commencé en 1752 (jusqu'au 21 février 1... (1752-1776)
          • HTA 9 Registre alphabétique des comptes qui sont dans les Archives de la Chambre des orphelins. (1754)
          • HTB 1 Correspondance relative à l'assistance aux incendiés, inondés, victimes de la guerre et fièvre aphteuse. (1715-1929)
          • HTB 1 Inondation. Correspondance et procès-verbaux. (1888-1889)
          • HTC 1-8 Assistance : correspondance. (1674-1929)
          • HTC 8 Assistance. Secours distribution. (1932-1951)
          • HTC 9-11 Assistance, oeuvres. Secours ; enveloppes jaunes A-Z. (1938-1958)
          • HTC 13 Assistance bernoise. (1931-1944)
          • HTC 13 Assistance hors Payerne. (1940-1948)
          • HTC 13 Fichier d'assistés. (1937-1948)
          • HTC 14 Assistance ; Apprentissage : correspondance. (1892-1959)
          • HTD 1 Assistance : secours fixes. Registre de la section de charité pour tous secours argent et graines. (1810-1817)
          • HTD 2 Assistance : secours fixes. Registre journal de la section de charité contenant tous les secours distribués par la Mun... (1817-1822)
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