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Recherche dans le plan d'archivage
 Archives communales vaudoises avant 1961
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 Archives de la commune de Ropraz
Archives de la commune de Rossenges
Archives de la commune de Rossinière
Archives de la commune de Rougemont
Archives de la commune de Rovray
 Archives officielles
 AC Arrissoules Fonds d'archives de la commune de Arrissoules (1785-1960)
AC Rovray Fonds d'archives de la commune de Rovray (1631-1960)
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 E 51 Ventes passées par divers propriétaires de Rovray et d'Arrissoules en faveur de la commune de Rovray, concerne achat de ... (1866)
E 52 Vente faite par la commune de Chavannes à la commune de Rovray; concerne parcelle de terrain au Signal. (1868)
E 53 Vente et concession entre Louis-Emile Correvon et la commune de Rovray, concerne terrain et place. (1870)
E 54 Vente faite par la commune de Rovray à divers particuliers, concerne vente de terrain en bordure des chemins communaux. (1884)
F 55 Proclamations du Conseil d'Etat. (1831)
G 56 Inventaire des archives communales. (1837)
H 57 Documents concernant la construction de la route Yvonand-Lucens, (traversée du village). (1846)
I 58 Plans de la route, traversée du village. (1846)
J 59 Documents concernant la construction du collège. (1846)
K 60 Documents divers. (1801-1900)
K 61 Convention entre la commune de Rovray d'une part et les citoyens Pierre-François Rebeaud et Jean-François Correvon d'aut... (1831)
K 62 Règlement de police imposé par le Conseil d'Etat. (1839)
K 63 Procès-verbal de la délimitation des territoires d'Arrissoules et de Rovray. (1846)
K 64 Achat d'une pompe à incendie. (1848)
K 65 Pétition contre la vente du cimetière à proximité de l'église au Conseiller Gallandat. (1850)
K 66 Engagement David Rebeaud pour le terrain du cimetière. (1853)
L 67 Convention entre la commune de Rovray et les fils de Jean-Louis Gallandat député, concerne des droits de passages. (1870)
L 68 Convention concernant le vignoble de Rovray. (1870)
L 69 Règlement de police sur les auberges. (1882)
L 70 Convention passée entre la commune de Rovray et Etienne Versel, concerne la fontaine du poyet. (1886)
L 71 Règlement de police communal. (1887)
M 72 Arrêtés d'imposition. (1882-1903)
N 73 Statistiques agricoles. (1850-1900)
O 74 Permis de canalisation. (1850-1900)
P 75 Lettres et papiers divers. (1850-1900)
Q 76 Polices assurances diverses. (1850-1900)
R 77 Prononcé du Tribunal Fédéral en la cause pendante entre Lean-Frédéric Rebeaud et la commune de Rovray, concerne revendic... (1895)
S 78 Cédules et obligations (annulées). (1801-1900)
Registre 79 Procès-verbaux du Conseil général. (1815-1864)
Registre 79b Procès-verbaux de la Municipalité. (1833-1851)
Registre 80 Registre de gestion des forêts communales. (1836-1861)
Registre 81 Inventaires des immeubles et créances: commune et Bourse des pauvres. (1835)
Registre 82 Rentier de la commune. (1837-1860)
Registre 83 Rentier de la Bourse des pauvres. (1837-1860)
Registre 84 Registre des contenances du territoire de Rovray. (1846)
Registre 85 Plans pour le collège. (1846)
Registre 86 Procès-verbal, reconnaissance des limites territoriales Chavannes-le-Chêne-Rovray. (1849)
Registre 86b Registre des permis de séjour. (1849-1899)
Registre 57b Mémoire adressé au Tribunal inférieur du District d'Yverdon par le Commissaire Rodolphe Gallandat, concerne construction... (1849)
Registre 87 Procès-verbaux de la Municipalité. (1851-1885)
Registre 88 Registre des inhumations. (1855-)
Registre 89 Procès-verbaux du Conseil général. (1865-1901)
Registre 90 Registre des vaccinations. (1872-1951)
Registre 91 Procès-verbaux de la Municipalité. (1886-1915)
Registre 92 Registre civique. (1887-1948)
Registre 93 Registre des actes d'origine. (1891-)
Registre 94 Comptes du taupage. (1898)
Registre 94b Portefeuille, projet de construction d'une route Arrissoules-Rovray. (Non indiqué)
Registre 95 Comptes communaux. (1801-1900)
Registre 96 Comptes de la Bourse des pauvres. (1801-1900)
A 97 Travaux importants.
Installation des eaux. (1920-1921)
B 98 Travaux importants.
Restauration du temple. (1935-1936)
C 99 Travaux importants.
Transformations au collège. (1937)
D 100 Travaux importants.
Goudronnage de la traversée du village. (1940)
R 101 Travaux importants.
Transformations au collège. (1944)
F 102 Travaux importants.
Réfection d'une paroi d'isolation au réservoir. (1955)
A 103 Plans.
Plan d'adduction d'eau. (1921)
B 104 Plans.
Plan de la traversée du village (procès-verbal). (1931)
C 105 Plans.
Plan de situation et N° des bâtiments police assurance incendie. (1932)
D 106 Plans.
Poids public (dossier et plan). (1938)
E 107 Plans.
Délimitation des territoires Yvonand-Rovray. (1939)
F 108 Plans.
Plan d'enquête R Durussel. (1942)
G 109 Plans.
Délimitation des territoires Chavannes-le-Chêne- Rovray. (1944)
H 110 Plans.
Plan du câble téléphonique. (1951)
A 111 Plans.
Dossier garde locale de Rovray. (1940-1945)
B 112 Plans.
Arrêtés d'imposition. (1904-1956)
C 113 Plans.
Cédules remboursées ou converties. (Non indiqué)
A 114 Plans.
Casier sanitaire des eaux. (Non indiqué)
A 115 Plans.
Etude géologique de la source de la Léchairaz par le professeur Elie Gagnebin. (1946)
B 116 Finances communales.
Reconnaissance Gérald Rebeaud, bourse d'apprentissage. (1946)
B 117 Finances communales.
Cédule de 3'000 francs contre la commune en faveur de la Bourse des pauvres. (1950)
B 118 Finances communales.
Crédit Foncier Vaudois (CFV), récépissé dépôt de titre obligation N° 555 de 1'000 francs en faveu... (1952)
B 119 Finances communales.
Reconnaissance, somme d'argent (500 francs), versée par le Syndicat des améliorations foncières d... (1953)
B 120 Finances communales.
Crédit Foncier Vaudois (CFV), récépissé dépôt de titre obligation N° 126 de 1'000 francs en faveu... (1953)
B 121 Finances communales.
Banque Cantonale Vaudoise (BCV), certificat de dépôt de 2'000 francs en faveur de la Bourse des p... (1953)
B 122 Finances communales.
Certificat nominatif N° 341 de 4 actions CVE pour le compte de la commune. (1954)
B 123 Finances communales.
Certificat nominatif N° 342 de 4 actions CVE pour le compte de la Bourse des pauvres. (1954)
C 124 Finances communales.
Acte de cautionnement du boursier. (1955)
D 125 Finances communales.
Arrêté d'imposition (en vigueur). (Non indiqué)
E 126 Finances communales.
Classification des routes communales en catégorie A avec carte ad hoc. (1953)
F 127 Assurances de la commune.
Polices d'assurance des immeubles communaux. (1930)
F 128 Assurances de la commune.
Polices d'assurances immobilières collège et laiterie. (1944)
F 129 Assurances de la commune.
Polices d'assurance mobilière. (1944)
F 130 Assurances de la commune.
Contrat d'assurance Mutuelle vaudoise accidents, responsabilité civile (RC). (1950)
F 131 Assurances de la commune.
Contrat Caisse nationale d'assurance en cas d'accident. (1950)
G 132 Actes de ventes.
Vente faite par Paul-Frédéric Gallandat syndic à la commune de Rovray, concerne source de la Léchaira... (1923)
G 133 Actes de ventes.
Vente faite par Jean-Louis Chambaz à la commune de Rovray, concerne terrain pour le réservoir à la Mo... (1923)
G 134 Actes de ventes.
Constitution de droit à source, de droit de superficie et de servitude passée entre Paul-Frédéric Gal... (1923)
G 135 Actes de ventes.
Convention pour réserve d'eau passée entre Paul-Frédéric Gallandat et la commune de Rovray. (1923)
G 136 Actes de ventes.
Constitution de servitude passée entre Aloïs Gallandat et la commune de Rovray, concerne droit de pas... (1942)
G 137 Actes de ventes.
Acte de vente constitution de servitude, concerne vente de l'ancienne maison de commune à Ami Courvoi... (1953)
H 138 Règlements communaux.
Règlement du Conseil général. (1901)
H 139 Règlements communaux.
Règlement sur le repos et la police du dimanche et des jours de fêtes religieuses. (1909)
H 140 Règlements communaux.
Règlement organique service de défense contre l'incendie. (1919)
H 141 Règlements communaux.
Règlement pour les concessions d'eau. (1921)
H 142 Règlements communaux.
Avenant au règlement de police de 1887, concerne maximum des amendes. (1923)
H 143 Règlements communaux.
Statut mutualité scolaire de Rovray. (1931)
H 144 Règlements communaux.
Règlement pour l'affichage dans la commune. (1940)
H 145 Règlements communaux.
Règlement organique service de défense contre l'incendie. (1955)
I 146 Convention avec la Compagnie Electricité Joux et Orbe pour la pose de poteaux et d'un transformateur. (1916)
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Archives privées
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