Liste des résultats

		Titre / Contenu	Période	Niveau	Cote	PA
Résultats 1 à 10 de 203 (0,07s) 12345678910...>>
		Actes anciens. Acquis en faveur de Sassel contre le hoirs de Jean Ducq.	1744	Indéterminé en dessous du fonds	P
		Actes anciens. Collocation pour la commune.	1713	Indéterminé en dessous du fonds	P
		Actes anciens. Double de l'arrêt concernant le passage à clos et à record des pièces de terre de la commune de Sassel contre le sieur Philippe Tacheron, assesseur consistorial de Moudon; signé Anthoine Rossier, avec paraphe.	1709	Indéterminé en dessous du fonds	P 5
		Actes anciens. Échange de plusieurs pièces de terre entre Daniel Joly, châtelain de Marnand et Jean Fivaz, métral de Sassel, au nom de leurs femmes.	1698	Indéterminé en dessous du fonds	P
		Actes anciens. Échange entre Sassel et Abram Cosandey.	1741	Indéterminé en dessous du fonds	P
		Actes anciens. Laud pour la commune.	1679	Indéterminé en dessous du fonds	P
		Actes anciens. Lettre de rente en faveur de LL EE contre la commune de Sassel pour une valeur de 800 florins; signé D[ani]el Jacaud, notaire, avec paraphe.	1728	Indéterminé en dessous du fonds	P 6
		Actes anciens. Lettre de rente souscrite en faveur de noble Jean-François Cerjat, seigneur de Denezy, lieutenant baillival, châtelain de Moudon, contre Abraham Cosandey, l'aîné, de Sassel, pour un montant de 600 florins; signé Dutoict.	1691	Indéterminé en dessous du fonds	P 4
		Actes anciens. Lettre de rente souscrite par la commune en faveur de spectacles François Baillif de Combremont-le-Grand, ministre du Saint-Evangile à Avenches pour la somme de 1'000 florins.	1675	Indéterminé en dessous du fonds	P 3
		Actes anciens. Prononciation entre Sassel et Chapelle (Fribourg) au sujet d'une lettre perdue par messire Jean de Sarzens de Chapelle (Fribourg) ; Signé J Marmel.	1653	Indéterminé en dessous du fonds	P 1