|
Recherche dans le plan d'archivage
Archives communales vaudoises avant 1961
Aller à la première entrée ...
Ouvrir les 100 entrées précédentes ... (250 entrées de plus)
Archives de la commune de Ropraz
Archives de la commune de Rossenges
Archives de la commune de Rossinière
Archives de la commune de Rougemont
Archives de la commune de Rovray
Archives de la commune de Rueyres
Archives de la commune de Saint-Barthélemy
Archives de la commune de Saint-Cergue
Archives de la commune de Sainte-Croix
Archives de la commune de Saint-George
Archives de la commune de Saint-Légier-La Chiésaz
Archives de la commune de Saint-Livres
Archives de la commune de Saint-Oyens
Archives de la commune de Saint-Prex
Archives de la commune de Saint-Saphorin (Lavaux)
Archives de la commune de Saint-Sulpice
Archives de la commune de Sarzens
Archives de la commune de Saubraz
Archives de la commune de Savigny
Archives de la commune de Senarclens
Archives de la commune de Sergey
Archives de la commune de Servion
Archives de la commune de Sévery
Archives de la commune de Signy-Avenex
Archives de la commune de Suchy
Archives de la commune de Sullens
Archives de la commune de Suscévaz
Archives de la commune de Syens
Archives de la commune de Tannay
Archives de la commune de Tartegnin
Archives de la commune de Tévenon
Archives de la commune de Tolochenaz
Archives de la commune de Trélex
Archives de la commune de Trey
Archives de la commune de Treycovagnes
Archives de la commune de Treytorrens
Archives de la commune d'Ursins
Archives de la commune de Valbroye
Archives officielles
AC Valbroye Fonds d'archives de la commune de Valbroye
AC Cerniaz Fonds d'archives de la commune de Cerniaz (1444-1960)
AC Combremont-le-Grand Fonds d'archives de la commune de Combremont-le-Grand (1390-1960)
AC Combremont-le-Petit Fonds d'archives de la commune de Combremont-le-Petit (1557-1960)
AC Granges-près-Marnand Fonds d'archives de la commune de Granges-près-Marnand (1311-1799)
AC Granges-près-Marnand Fonds d'archives de la commune de Granges-près-Marnand (1666-1960)
AC Marnand Fonds d'archives de la commune de Marnand (1610-1960)
AC Sassel Fonds d'archives de la commune de Sassel (1455-1960)
Aller à la première entrée ...
Ouvrir les 100 entrées précédentes ... (100 entrées de plus)
NB 2 Affaires de paroisse.
La Sainte Bible ou l'Ancien et le Nouveau Testament éditée par la Société biblique de France à P... (1908)
NB 3 Affaires de paroisse.
"Chants évangéliques"; 11ème édition, Lausanne, Bureau de l'Appel, 9, Rue Grand St-Jean. (1916)
P 1 Actes anciens.
Prononciation entre Sassel et Chapelle (Fribourg) au sujet d'une lettre perdue par messire Jean de Sarz... (1653)
P 2 Actes anciens.
Reconnaissance générale et sommaire du village et communauté de Sassel, dressée par Samuel Gaudard, com... (1664)
P 3 Actes anciens.
Lettre de rente souscrite par la commune en faveur de spectacles François Baillif de Combremont-le-Gran... (1675)
P 4 Actes anciens.
Lettre de rente souscrite en faveur de noble Jean-François Cerjat, seigneur de Denezy, lieutenant baill... (1691)
P 5 Actes anciens.
Double de l'arrêt concernant le passage à clos et à record des pièces de terre de la commune de Sassel ... (1709)
P 6 Actes anciens.
Lettre de rente en faveur de LL EE contre la commune de Sassel pour une valeur de 800 florins; signé D[... (1728)
P Actes anciens.
Laud pour la commune. (1679)
P Actes anciens.
Échange de plusieurs pièces de terre entre Daniel Joly, châtelain de Marnand et Jean Fivaz, métral de S... (1698)
P Actes anciens.
Collocation pour la commune. (1713)
P Actes anciens.
Échange entre Sassel et Abram Cosandey. (1741)
P Actes anciens.
Acquis en faveur de Sassel contre le hoirs de Jean Ducq. (1744)
Q 1 Vie civique.
Registre civique. (1881-1882)
Q 2 Vie civique.
Registre civique. (1926-1960)
Q 3 Vie civique.
Procès-verbaux des assemblées de communes. (1930-1960)
Q 4 Vie civique.
Contrôle des votations et des élections. (1959-1960)
Q 5 Vie civique.
Bulletin des élections municipales et cantonales. (1911-1947)
RA 1 Statistiques.
Population.
Jugements de divorces, adoptions, recensements de la population, déclarations de résidence... (1801-1960)
RA 2 Statistiques.
Population.
Registre des mariages. (1799-1819)
RA 3 Statistiques.
Population.
Registre des naissances. (1799-1904)
RA 4 Statistiques.
Population.
Registre des vaccinations. (1871-1952)
RA 5-6 Statistiques.
Population.
Permis de séjours. (1849-1900)
RA 5-6 Statistiques.
Population.
Liste des actes d'origine délivrés. (1852-1871)
RA 7 Statistiques.
Population.
Permis de séjours. (1868-1952)
RA 8 Statistiques.
Population.
Registre des décès. (1862)
RA 9-11 Statistiques.
Population.
Registre où sont inscrits les actes d'origine délivrés. (1882-1941)
RA 12-15 Statistiques.
Population.
Actes d'origine délivrés. (1801-1941)
RA 16 Statistiques.
Population.
Demandes de cartes d'identité. (1940-)
RB 1 Statistiques.
Bétail, agriculture.
Recensement du bétail. (1801-1960)
RB 2-4 Statistiques.
Bétail, agriculture.
Registre du bétail. (1879-1941)
RC 1 Statistiques.
Industrie, commerce.
Formules de patentes pour le tabac et les établissements publics, impôts et paten... (1868-1891)
RC 2 Statistiques.
Industrie, commerce.
Registre des commerçants de Sassel. (1959-1960)
S 1 Sociétés locales.
Société de moutonnerie.
Procès-verbaux et comptes. (1828-1866)
S 2 Sociétés locales.
Société de fromagerie.
Coulage de lait pour la fromagerie de Sassel. (1853-1857)
S 3 Sociétés locales.
Société de fromagerie.
Comptes. (1862-1881)
S 4 Sociétés locales.
Société de fromagerie.
Procès-verbaux. (1875-1887)
S 5-8 Sociétés locales.
Société de la bergerie.
Comptes des Sociétaires de la bergerie de Sassel. (1867-1870)
S 9 Sociétés locales.
Société de la bergerie.
Statuts. (1867)
S 10 Sociétés locales.
Société de la bergerie.
Protocole. (1867-1882)
S 11 Sociétés locales.
Société de la bergerie.
Comptes. (1867-1882)
S 12 Sociétés locales.
Société de la bergerie.
Recettes et dépenses. (1867-1872)
S 13 Sociétés locales.
Société de la bergerie.
Inscriptions et marques distinctes des bêtes. (1867-1874)
S 14 Sociétés locales.
Société de la bergerie.
Contrôle des entrées et des sorties. (1867)
S 15 Sociétés locales.
Société d'assurance du bétail bovin de Sassel.
Registre des comptes. (1916-1960)
S 16 Sociétés locales.
Société de chant de l'Echo des Monts.
Partitions du choeur d'homme. (1901-1960)
S 17 Sociétés locales.
Société de chant de l'Echo des Monts.
"L'Écho des Monts de Sassel", photographie du choeur d'homme... (1913)
S 17 Sociétés locales.
Société de chant de l'Echo des Monts.
Drapeau marqué sur fond bleu "A la patrie nos coeurs, à l'ha... (1913)
T 1-14 Économie de guerre.
Correspondance, caisse de compensation, fichiers, circulaires, etc. (1939-1948)
U 1 Affaires judiciaires.
Litige entre Sassel et Ménières (Fribourg) concernant les droits sur les pâturages sur les confi... (1455)
U 2 Affaires judiciaires.
Accord entre Sassel et Nuvilly (Fribourg) à propos des pâturages. (1661)
U 3 Affaires judiciaires.
Missive signée de Daniel de Trey à Monsieur le mestral de Sassel.
U 4 Affaires judiciaires.
Griefs pour la commune de Sassel à propos d'une subhastation. (1676)
U 5 Affaires judiciaires.
Mandat concernant la dîme des légumes. (1679)
U 6 Affaires judiciaires.
Prononciation pour ceux de Sassel contre ceux de Granges-près-Marnand dans une affaire de messei... (1682)
U 7 Affaires judiciaires.
Frais de justice dans un litige opposant Isaac Estoppey contre la commune de Sassel. (1688)
U 8 Affaires judiciaires.
Acte de transport du chemin de Bioux appartenant actuellement au Lieutenant Jaques Duc avec main... (1690)
U 9 Affaires judiciaires.
Sentence arbitrale entre Jean-François Rapin contre la commune de Sassel pour la subhastation. (1693)
U 10 Affaires judiciaires.
Litige à propos des pâturages. (1696)
U 11 Affaires judiciaires.
Litige et enquête sur la fonction du gouverneur de Sassel; acte de déclaration. (1702)
U 12 Affaires judiciaires.
Sentence en faveur de Sassel contre les communes de Missy et Trey à propos d'un litige concernan... (1706)
U 13 Affaires judiciaires.
Collocation pour François Cosendey pour dettes. (1709)
U 14 Affaires judiciaires.
Litige entre Sassel et Granges-près-Marnand au sujet des pâturages du bétail. (1713)
U 15 Affaires judiciaires.
Projet d'accommodement entre LL EE de Berne, la cure de Ménières au sujet de la dîme de Ménières... (1717)
U 16 Affaires judiciaires.
Sentence baillivale dans le litige qui oppose la commune de Sassel à Jean, fils de feu Pierre Co... (1721)
U 17 Affaires judiciaires.
Collocation en faveur de la commune de Sassel contre Pierre Gallioz dans un litige concernant la... (1721)
U 18 Affaires judiciaires.
Litige entre la commune de Sassel et Jaques Vicquerat la Chapelle à propos de l'achat d'une pièc... (1721)
U 19 Affaires judiciaires.
Prononciation entre Sassel et la commune de Granges-près-Marnand concernant la délimitation du c... (1724)
U 20 Affaires judiciaires.
Acte pour la commune de Sassel à cause du pâturage de la Mare rière Sassel. (1728)
U 21 Affaires judiciaires.
Promesse de grâce pour Daniel et Jacob Fivat, frères, de Sassel contre la commune, dans une affa... (1733)
U 22 Affaires judiciaires.
Copie d'une transaction entre les sieurs Démiéville de Brit et les communes de Sassel, Marnand, ... (1738)
U 23 Affaires judiciaires.
Prononciation sur le tabac. (1739)
U 24 Affaires judiciaires.
Prononciation relative à la mise des biens communs. (1739)
U 25 Affaires judiciaires.
Accommodement entre la commune de Nuvilly (Fribourg) et celle de Sassel à propos du pâturage sur... (1739)
U 26 Affaires judiciaires.
Mandat de LL EE luttant contre la prolifération des toits de paille. (1741)
U 27 Affaires judiciaires.
Sentence baillivale au sujet de la régie du bien des pauvres du village de Granges-près-Marnand ... (1752)
U 28 Affaires judiciaires.
Double de convenant pour la commune de Sassel contre l'hoirie de M le lieutenant et châtelain Fo... (1753)
U 29 Affaires judiciaires.
Déclaration relative à la pause de clédards. (1754)
U 30 Affaires judiciaires.
Sentence baillivale pour la commune de Sassel concernant l'entretien d'un pont situé sur le terr... (1755)
U 31 Affaires judiciaires.
Prononciation absolue pour Monsieur le Metral de Trey visant à éviter un procès. (1758)
U 32 Affaires judiciaires.
Litige concernant le transport du vin pour Payerne. (1761)
U 33 Affaires judiciaires.
Liste des frais que la commune de Sassel a avancés pour le fils illégitime d'Antoine Fivat. (1768)
U 34 Affaires judiciaires.
Arrêt entre les communes de Marnand, Sassel, Trey, Henniez et Granges-près-Marnand concernant le... (1770)
U 35 Affaires judiciaires.
Liste de ce qui à été payé par la commune pour le petit George Fivat. (1773)
U 36 Affaires judiciaires.
Requête aux communiers de Sassel à cause des franchises de dîme. (1778)
U 37 Affaires judiciaires.
Litige entre la commune Sassel et Marguerite Décorvet, femme de NNCosandey de Sassel à propos de... (1779)
U 38 Affaires judiciaires.
Partage du chemin de la Grange-sous-Trey. (1779)
U 39 Affaires judiciaires.
Cédule en faveur des pauvres de Sassel contre la commune du même lieu. (1781)
U 40 Affaires judiciaires.
Ordonnance pour les personnes raidies par le froid. (1789)
U 41 Affaires judiciaires.
Litige entre Sassel, Missy et Trey à propos du paiement du valet de chemin établit par LL EE. (1789)
U 42 Affaires judiciaires.
Réquisition de la commune de Sassel présentée au gouverneur de Payerne pour Marie Fivat, indigen... (1793)
U 43 Affaires judiciaires.
Mandat touchant un jour de Jeûne extraordinaire. (1794)
U 44 Affaires judiciaires.
Sentence entre Trey et Sassel à propos de leurs dragons. (1794)
U 45 Affaires judiciaires.
Lettre souveraine au sujet du cimetière de Sassel. (1796)
U 46 Affaires judiciaires.
Ordonnance souveraine concernant les dimanches de fête et l'établissement d'un inspecteur pour l... (1796)
U 47 Affaires judiciaires.
Correspondance relative à la garde du signal. (1796)
U 48 Affaires judiciaires.
Convenant passé avec Jaques Dufay relativement à la muraille mitoyenne du cabaret de la commune. (1796)
U 49 Affaires judiciaires.
Acte concernant la concession accordée par la commune de Sassel pour une partie de la place de l... (1797)
U 50 Affaires judiciaires.
Actes de justice civile: testaments, inventaires, etc. (1800-1846)
U 51 Affaires judiciaires.
Partage et égance des créances aux pauvres de la paroisse de Granges-près-Marnand. (1825)
Ouvrir les 100 entrées suivantes ... (3 entrées de plus)
Aller à la dernière entrée ...
AC Seigneux Fonds d'archives de la commune de Seigneux (1385-1960)
AC Villars-Bramard Fonds d'archives de la commune de Villars-Bramard (1697-1960)
Archives de la commune de Valeyres-sous-Montagny
Archives de la commune de Valeyres-sous-Rances
Archives de la commune de Valeyres-sous-Ursins
Archives de la commune de Vallorbe
Archives de la commune de Vaulion
Archives de la commune de Vaux-sur-Morges
Archives de la commune de Vevey
Archives de la commune de Veytaux
Archives de la commune de Vich
Archives de la commune de Villars-Epeney
Archives de la commune de Villars-le-Comte
Archives de la commune de Villars-le-Terroir
Archives de la commune de Villars-Sainte-Croix
Archives de la commune de Villars-sous-Yens
Archives de la commune de Villarzel
Archives de la commune de Villeneuve
Archives de la commune de Vinzel
Archives de la commune de Vuarrens
Archives de la commune de Vucherens
Archives de la commune de Vufflens-la-Ville
Archives de la commune de Vufflens-le-Château
Archives de la commune de Vugelles-La Mothe
Archives de la commune de Vuiteboeuf
Archives de la commune de Vulliens
Archives de la commune de Vullierens
Archives de la commune de Vully-les-Lacs
Archives de la commune de Yens
Archives de la commune d'Yverdon-les-Bains
Archives de la commune d'Yvonand
Archives de la commune d'Yvorne
|