Liste des résultats

		Titre / Contenu	Période	Niveau	Cote	PA
Résultats 1 à 10 de 174 (0,08s) 12345678910...>>
		Achat d'une pompe à incendie.	1848	Indéterminé en dessous du fonds	K 64
		Acquis en faveur de la commune de Rovray contre David-Frédéric Gallandat, concerne terrain pour la route Yvonand-Lucens.	1850	Indéterminé en dessous du fonds	E 48
		Acquis en faveur de la commune de Rovray contre Jean-Jacob Correvon, concerne: un bois d'environ 3 poses aux Râppes.	1744	Indéterminé en dessous du fonds	F 14
		Acquis en faveur de la commune de Rovray contre les enfants de Jean-François Correvon dudit lieu, concerne achat de terrain pour la construction de la route (traversée du village).	1850	Indéterminé en dessous du fonds	E 47
		Acquis en faveur de la commune de Rovray contre Marie Pillonel-Rosset, concerne:1) un bois d'environ 1 pose aux Râppes; 2) un champ d'environ 6 quarterons au Grézaley.	1748	Indéterminé en dessous du fonds	F 15
		Acquis en faveur de la commune de Rovray contre Pierre Vulliamy, concerne: une essaim de terre en bordure des roches de la Baumaz.	1725	Indéterminé en dessous du fonds	F 11
		Acquis en faveur de la commune de Rovray contre Pierre-François Gallandat, concerne terrain pour la route Yvonand-Lucens.	1851	Indéterminé en dessous du fonds	E 50
		Acquis en faveur de la Municipalité de Rovray contre Jean-Louis Gallandat dudit lieu, concerne droit de passage Au Gros Pré, pour la construction d'un chemin Chavannes-Yvonand.	1810	Indéterminé en dessous du fonds	E 40
		Acquis fait pat François ffeu David-François Gallandat de la commune de Rovray, concerne vente de terrain en bordure du chemin du Cart.	1850	Indéterminé en dessous du fonds	E 49
		Acte d'affranchissement des redevances féodales.	1804	Indéterminé en dessous du fonds	A 32